Décision (CELEX 32011D0076) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32011D0076)
RattachementDécision (CELEX 32011D0076)
Versionacte d'origine du 02/02/2011 (CELEX 32011D0076)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32011D0076)EUR-Lex →

(6) Il ressort de l’évaluation scientifique que le chitine-glucane issu d’Aspergillus niger satisfait aux critères prévus à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 258/97.

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