(6) Le 9 juillet 2010, dans son avis scientifique sur l’innocuité du «produit de peptide de sardine» en tant que nouvel ingrédient alimentaire, l’Autorité (groupe sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies) est parvenue à la conclusion que le produit de peptide de poisson était sans danger dans les conditions d’utilisation et les niveaux d’ingestion proposés.
Décision (CELEX 32011D0080) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/02/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0080)
RattachementDécision (CELEX 32011D0080)
Versionacte d'origine du 04/02/2011 (CELEX 32011D0080)
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