Version d'origine : acte du 23/02/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32011D0123)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32011D0123)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0123)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32011D0123)EUR-Lex →
SUBSTANCES ACTIVES CONCERNÉES PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
|
Sedaxane
No CIMAP: 833
| Syngenta Crop Protection AG | 18 juin 2010 | FR
|
Bacillus firmus I-1582
No CIMAP: néant
| Bayer CropScience SAS | 29 septembre 2010 | FR
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.