Décision (CELEX 32011D0212) · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/04/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32011D0212)
RattachementDécision (CELEX 32011D0212)
Versionacte d'origine du 04/04/2011 (CELEX 32011D0212)
RéférenceConsidérant 4 de la décision (CELEX 32011D0212)EUR-Lex →

(4) Comme prévu à la partie III de l’annexe de la décision 2009/996/UE, l’Espagne et l’Italie ont reçu une participation financière de l’Union pour le remplacement d’arbres détruits. Ainsi, l’Espagne a reçu une contribution de 289 144 EUR pour le remplacement, en 2009, de conifères touchés par l’organisme nuisible Bursaphelenchus xylophilus. L’Italie, quant à elle, a reçu une contribution de 14 525 EUR pour le remplacement, en 2008, de diverses espèces d’arbres en Lombardie touchés par l’organisme nuisible Anoplophora chinensis dans la zone de Gussago et par Anoplophora glabripennis dans la zone de Corbetta.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011D0212. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).