Décision (CELEX 32011D0321) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteDécision (CELEX 32011D0321)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32011D0321)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0321)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32011D0321)EUR-Lex →

PARTIE 1

Symboles destinés à informer des avis interdisant ou déconseillant la baignade

PARTIE 2

Symboles destinés à informer sur le classement des eaux de baignade

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