(1) L’influenza aviaire est une maladie virale infectieuse touchant les volailles et d’autres oiseaux captifs, qui a d’importantes répercussions sur la rentabilité de l’aviculture et perturbe les échanges commerciaux à l’intérieur de l’Union et les exportations vers les pays tiers.
Décision (CELEX 32011D0404) · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/07/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0404)
RattachementDécision (CELEX 32011D0404)
Versionacte d'origine du 07/07/2011 (CELEX 32011D0404)
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