(2) Eu égard à la nécessité d’actualiser la formule de la méthode après près de cinq années d’utilisation depuis son approbation, Chypre a décidé de réaliser un nouvel essai portant sur deux instruments, le HGP-4 et l’Ultra FOM 300.
Décision (CELEX 32011D0418) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/07/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0418)
RattachementDécision (CELEX 32011D0418)
Versionacte d'origine du 14/07/2011 (CELEX 32011D0418)
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