Décision (CELEX 32011D0507) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/08/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32011D0507)
RattachementDécision (CELEX 32011D0507)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0507)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32011D0507)EUR-Lex →

La décision 2005/382/CE est modifiée comme suit:

1) L’article 1er est remplacé par le texte suivant:

«Article premier

L’utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Hongrie pour le classement des carcasses de porc conformément à l’annexe V, point B. IV 1, du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil:

a) les appareils “Fat-O-Meater FOM S70” et “Fat-O-Meater FOM S71” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 1 de l’annexe;

b) l’appareil “Ultra Fom 300” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 2 de l’annexe.

c) l’appareil “OptiScan-TP” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 3 de l’annexe;

d) l’appareil “IM-03” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 4 de l’annexe;

e) l’appareil “OptiGrade-MCP” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 5 de l’annexe.

En ce qui concerne l’appareil “Ultra FOM 300” visé au premier alinéa, point b), il doit être possible, au terme de la procédure de mesure, de vérifier sur la carcasse que l’appareil a mesuré les valeurs BF et LD à l’endroit prévu à l’annexe, partie 2, point 3. À cet effet, le marquage de l’emplacement de mesure doit être réalisé obligatoirement en même temps que la procédure de mesure.

2) L’annexe est remplacée par le texte figurant à l’annexe de la présente décision.

Nota : JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.»

Aller plus loin

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