Décision (CELEX 32011D0786) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/11/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32011D0786)
RattachementDécision (CELEX 32011D0786)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0786)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32011D0786)EUR-Lex →

Aux fins de la présente décision, on entend par:

a) «bicyclette», un véhicule à deux roues propulsé exclusivement ou principalement par l’énergie musculaire du cycliste, à l’exclusion des véhicules équipés de deux selles ou plus;

b) «bicyclette pour jeunes enfants», une bicyclette d’une hauteur maximale de selle comprise entre 435 mm et 635 mm et destinée aux cyclistes d’un poids moyen de 30 kg;

c) «bicyclette de ville et tout chemin (trekking)», une bicyclette d’une hauteur maximale de selle de 635 mm ou plus et destinée à une utilisation sur la voie publique, y compris sur des routes non revêtues;

d) «bicyclette tout terrain», une bicyclette d’une hauteur maximale de selle de 635 mm ou plus et destinée à être utilisée à la fois sur la voie publique et sur les terrains accidentés hors route, équipée d’un cadre convenablement renforcé et d’autres composants et dotée généralement de pneumatiques larges à crampons et d’une large gamme de rapports de transmission;

e) «bicyclette de course», une bicyclette d’une hauteur maximale de selle de 635 mm ou plus et destinée à une utilisation à vitesse élevée sur la voie publique. Ce type de bicyclette est généralement destiné à une utilisation sur des routes revêtues;

f) «porte-bagages pour bicyclettes», un dispositif ou conteneur, à l’exclusion des remorques, monté et fixé de façon permanente au-dessus ou à côté de la roue arrière (porte-bagages arrière), ou de la roue avant (porte-bagages avant) d’une bicyclette conçue exclusivement pour recevoir des bagages ou transporter des enfants dans un siège pour enfant.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011D0786. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).