Décision (CELEX 32011D0786) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32011D0786)
RattachementDécision (CELEX 32011D0786)
Versionacte d'origine du 29/11/2011 (CELEX 32011D0786)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32011D0786)EUR-Lex →

(6) Par la décision 2006/514/CE, la Commission a publié, au Journal officiel de l’Union européenne, les références des normes européennes EN 14764:2005 pour les bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), EN 14766:2005 pour les bicyclettes tout terrain, EN 14781:2005 pour les bicyclettes de course et EN 14872:2006 pour les porte-bagages pour bicyclettes.

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