Décision (CELEX 32011D0880) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32011D0880)
RattachementDécision (CELEX 32011D0880)
Versionacte d'origine du 21/12/2011 (CELEX 32011D0880)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32011D0880)EUR-Lex →

(3) Il a été établi que l’apparition, dans l’Union, d’un foyer d’infections provoquées par le sérotype O104:H4 de bactéries Escherichia coli productrices de shiga-toxines (STEC) pouvait être imputée à certains lots de graines de fenugrec importés d’Égypte. Il a été établi que des graines de fenugrec provenant d’Égypte consommées comme graines germées étaient à l’origine de ce foyer.

Aller plus loin

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