Règlement (UE) n° 169/2011 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 19/02/2019 (consolidation EUR-Lex 02011R0169-20190219, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/02/2011).

TexteRèglement (UE) n° 169/2011
RattachementRèglement (UE) n° 169/2011
VersionConsolidée au 19/02/2019 (CELEX 02011R0169-20190219)
Référencearticle 1 du règlement (UE) n° 169/2011EUR-Lex →

La préparation mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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