Règlement (UE) n° 310/2011 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/03/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 310/2011
RattachementRèglement (UE) n° 310/2011
VersionVersion d'origine (CELEX 32011R0310)
Référencearticle 2 du règlement (UE) n° 310/2011EUR-Lex →

En ce qui concerne les substances actives et les produits énumérés sur la liste suivante, la version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits dans le respect de la législation avant le 21 octobre 2011:

a) aldicarbecéréales;

b) bromopropylatemarmelade de coings, vin, raisins secs, jus de tomate, tomates en conserves, haricots, infusions (fleurs);

c) chlorfenvinphoschampignons de couche;

d) endosulfantomates en conserve, vin, raisins secs, jus de poire, jus de tomate, jus de raisin, infusions (fleurs, feuilles, racines);

e) EPTCflocons de pomme de terre, pommes de terre frites, graines de tournesol, légumineuses potagères;

f) éthionéjus d’azerole, jus de chérimole, jus de goyave, lentilles, pousses de bambou, herbes séchées (sauge, romarin, thym, basilic, feuilles de laurier et estragon);

g) fenthionhuile d’olive;

h) fomesafèneharicots et poids (non écossés et écossés); fèves de soja;

i) méthabenzthiazurontous les légumes;

j) méthidathiontous les fruits et légumes frais autres que les agrumes; pois secs, maïs, sorgho, graines de tournesol et graines de colza;

k) simazinetous les fruits, légumes, légumineuses, graines et fruits oléagineux, céréales;

l) tétradifonvin, raisins, légumes à cosse;

m) triforinetous les fruits et légumes frais autres que les fruits à pépins.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0310. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).