Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 310/2011 de la Commission du 28 mars 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’aldicarbe, de bromopropylate, de chlorfenvinphos, d’endosulfan, d’EPTC, d’éthion, de fenthion, de fomesafène, de méthabenzthiazuron, de méthidation, de simazine, de tétradifon et de triforine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 28/03/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 310/2011
Adopté le28 mars 2011
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32011R0310
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’aldicarbe, de bromopropylate, de chlorfenvinphos, d’endosulfan, d’EPTC, d’éthion, de fenthion, de méthidathion, de simazine et de triforine sont établies à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le fomesafène, le méthabenzthiazuron et le tétradifon ont été fixées l’annexe III, partie A, du même règlement.
(2)
(2) La non-inscription de l’aldicarbe à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil est prévue par La décision 2003/199/CE du Conseil et autorise certains États membres à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 31 décembre 2007. Le règlement no 2076/2002 de la Commission prévoit la non-inscription du bromopropylate, du chlorfenvinphos, de l’EPTC, de l’éthion, du fomesafène, du tétradifon et de la triforine et autorise certains États membres à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 31 décembre 2007. La décision 2005/864/CE de la Commission prévoit la non-inscription de l’endosulfan à l’annexe I de la directive 91/414/CEE et autorise certains États membres à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 31 décembre 2007. La décision 2004/140/CE de la Commission prévoit la non-inscription du fenthion à l’annexe I de la directive 91/414/CEE et autorise certains États membres à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 31 décembre 2007. La décision 2006/302/CE de la Commission prévoit la non-inscription du méthabenzthiazuron à l’annexe I de la directive 91/414/CEE et autorise certains États membres à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 31 décembre 2009. La décision 2004/129/CE de la Commission prévoit la non-inscription du méthidathion à l’annexe I de la directive 91/414/CEE et autorise certains États membres à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 31 décembre 2007. La décision 2004/247/CE de la Commission prévoit la non-inscription de la simazine à l’annexe I de la directive 91/414/CEE et autorise certains États membres à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 31 décembre 2007.
(3)
(3) Ces délais de grâce ayant expiré, il convient d’abaisser les LMR des substances concernées en les ramenant au niveau du seuil de détermination (SD). Cette mesure ne doit pas s’appliquer aux CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que lesdites CXL soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Elle ne doit pas non plus s’appliquer dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l’importation.
(4)
(4) La Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») de fournir un avis sur les CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers en ce qui concerne le bromopropylate, le méthidathion et la triforine, en examinant notamment les risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux. L’Autorité a formulé sur ces substances des avis motivés qu’elle a transmis à la Commission et aux États membres et a rendus publics.
(5)
(5) Dans son avis du 31 mai 2010 relatif au bromopropylate, l’Autorité a conclu que les CXL existantes pour les agrumes, les fruits à pépins et les raisins ne pouvaient pas être considérées comme acceptables du point de vue de l’exposition des consommateurs. Les LMR actuellement valables pour ces cultures doivent donc être abaissées au SD pertinent.
(6)
(6) Dans son avis du 31 mai 2010 concernant le méthidathion, l’Autorité a conclu que les données disponibles n’étayent pas les LMR actuellement en vigueur pour les agrumes, les cerises, les pêches, les prunes, les olives, les oignons, les tomates, les concombres, le chou pommé, les pois secs, les graines de colza, les graines de tournesol, le maïs, le thé, les fruits à pépins et les ananas. En ce qui concerne les fruits à pépins et les ananas, l’Autorité a proposé de nouvelles LMR fondées sur les données disponibles. S’agissant des pois non écossés et du houblon, l’Autorité a conclu que les LMR existantes étaient obsolètes et n'étaient plus nécessaires pour les échanges internationaux. Les LMR fixées pour toutes ces cultures doivent donc être modifiées en conséquence.
(7)
(7) Dans son avis du 31 mai 2010 concernant la triforine, l’Autorité a conclu que les données disponibles n’étayaient pas les LMR actuellement en vigueur pour les fruits à pépins, les fruits à noyau, les groseilles, les groseilles à maquereau, les cucurbitacées à peau comestible, l’orge, l’avoine, le seigle, le blé et le houblon. Les LMR actuellement valables pour ces cultures doivent donc être abaissées au SD pertinent.
(8)
(8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides à propos de la nécessité d’adapter certains SD. En ce qui concerne le bromopropylate, l’EPTC, le fenthion, le méthabenzthiazuron, la simazine, le tétradifon et la triforine, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques permettaient d’établir des SD moins élevés pour certains produits. Ils ont en revanche conseillé de relever le SD de l’aldicarbe pour les fruits à coque et les légumes-bulbes; du chlorfenvinphos pour les fruits à coque, les légumes-bulbes, les graines et fruits oléagineux; de l’endosulfan pour les légumes-bulbes; de l’éthion pour les fruits à coque, les légumes-bulbes, le thé, le café, les infusions, le cacao, le houblon et les épices; du fenthion pour les fruits à coque et les légumes-bulbes; du fomesafène pour les fruits à coque, les légumes-bulbes, les graines et fruits oléagineux, le thé, le café, les infusions, le cacao, le houblon et les épices; et du méthidathion pour les légumes-bulbes et les graines et fruits oléagineux.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité, aux avis techniques de ces laboratoires et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.
(11)
(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées pour permettre aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(12)
(12) Dès lors, il convient de modifier les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le règlement prévoit des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels le modèle d’évaluation des risques aigus ou chroniques de l’EFSA confirme le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(14)
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
Article 2
En ce qui concerne les substances actives et les produits énumérés sur la liste suivante, la version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits dans le respect de la législation avant le 21 octobre 2011:
a) aldicarbecéréales;
b) bromopropylatemarmelade de coings, vin, raisins secs, jus de tomate, tomates en conserves, haricots, infusions (fleurs);
c) chlorfenvinphoschampignons de couche;
d) endosulfantomates en conserve, vin, raisins secs, jus de poire, jus de tomate, jus de raisin, infusions (fleurs, feuilles, racines);
e) EPTCflocons de pomme de terre, pommes de terre frites, graines de tournesol, légumineuses potagères;
f) éthionéjus d’azerole, jus de chérimole, jus de goyave, lentilles, pousses de bambou, herbes séchées (sauge, romarin, thym, basilic, feuilles de laurier et estragon);
g) fenthionhuile d’olive;
h) fomesafèneharicots et poids (non écossés et écossés); fèves de soja;
i) méthabenzthiazurontous les légumes;
j) méthidathiontous les fruits et légumes frais autres que les agrumes; pois secs, maïs, sorgho, graines de tournesol et graines de colza;
k) simazinetous les fruits, légumes, légumineuses, graines et fruits oléagineux, céréales;
l) tétradifonvin, raisins, légumes à cosse;
m) triforinetous les fruits et légumes frais autres que les fruits à pépins.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 21 octobre 2011.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’aldicarbe, au bromopropylate, au chlorfenvinphos, à l’endosulfan, à l’EPTC, à l’éthion, au fenthion, au méthidathion, à la simazine et à la triforine sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L) = liposoluble.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en aldicarbe) | Bromopropylate (L) | Chlorfenvinphos (L) | Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan) (L) | Ethion | Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion) (L) | Méthidathion | Triforine
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | | | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | | | | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0140010 | Abricots | | | | | | | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides ) | | | | | | | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | | | | | |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | | | | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| | | | | | | |
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| | | | | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus ) | | | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | | | | | |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne ) | | | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | | | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) ) | | | | | | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | | | |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | | | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | | | | |
| 0163100 | Durion | | | | | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | | | | | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | | | |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | | | |
| 0213010 | Betterave | | | | | | | |
| 0213020 | Carottes | | | | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | | | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | | | |
| 0213050 | Topinambours | | | | | | | |
| 0213060 | Panais | | | | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | | | | | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | |
| 0213110 | Navets | | | | | | | |
| 0213990 | Autres | | | | | | | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0220010 | Ail | | | | | | | |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | | | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | | | | | |
| 0220990 | Autres | | | | | | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | | | | | | |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | | | | | | |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | | | | | | |
| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | |
| 0231990 | Autres | | | | | | | |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | | | | | | |
| 0233010 | Melons (Kiwano ) | | | | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| | | | | | | |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| | | | | | | |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa ) | | | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | | | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | | | | | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | | | | | |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | | | | | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | | | | | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | | | | | |
| 0251040 | Cresson | | | | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | | | | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | | | | | |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | | | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | | | | | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| | | | | | | |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| | | | | | | |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | | | | | | |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | | | | | |
| 0256040 | Persil | | | | | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles ) | | | | | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | | | | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | | | | | |
| 0270020 | Cardons | | | | | | | |
| 0270030 | Céleri | | | | | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | | | | | |
| 0270050 | Artichauts | | | | | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | | | | |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | | | | | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | | | | | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| 0,05 | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0401010 | Graines de lin | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0401020 | Arachides | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | 0,5 | | | 0,05 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0401090 | Graines de coton | | | | 0,3 | | | 1 |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | | 0,1 | | | 0,02 |
| 0401110 | Carthame | | | | | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0401150 | Ricin | | | | | | | |
| 0401990 | Autres | | | | 0,1 | | | 0,05 |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | | | | | | |
| 0402010 | Olives à huile | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0500030 | Maïs | 0,05 | | | | | | 0,02 |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0500050 | Avoine | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0500060 | Riz | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0500070 | Seigle | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | | | | | | 0,2 |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale ) | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0500990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| 0,05 | | | 30 | 3 | | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | | | | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | | | | |
| 0810010 | Anis | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | | | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine ) | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | | | | |
| 0860010 | Safran | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | | | | |
| 0870010 | Macis | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | | | | | | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | 0,05 | | 0,05 | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | | | | |
| 1011010 | Viande | | | | | | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | | | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | | | | |
| 1012010 | Viande | | | | | | | |
| 1012020 | Graisse | | | | | | | |
| 1012030 | Foie | | | | | | | |
| 1012040 | Reins | | | | | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1012990 | Autres | | | | | | | |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | | | | |
| 1013010 | Viande | | | | | | | |
| 1013020 | Graisse | | | | | | | |
| 1013030 | Foie | | | | | | | |
| 1013040 | Reins | | | | | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1013990 | Autres | | | | | | | |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | | | | |
| 1014010 | Viande | | | | | | | |
| 1014020 | Graisse | | | | | | | |
| 1014030 | Foie | | | | | | | |
| 1014040 | Reins | | | | | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1014990 | Autres | | | | | | | |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | | |
| 1015010 | Viande | | | | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | | | | |
| 1016010 | Viande | | | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | | | | |
| 1017010 | Viande | | | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| | | | 0,05 | | 0,01 | |
| 1020010 | Bovins | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| | | | 0,05 | | 0,01 | |
| 1030010 | Poulet | | | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | | | | | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | | | | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | | | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | | | | | |
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au fomesafène, au méthabenzthiazuron et au tétradifon sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle (EPTC) | Fomesafène | Méthabenzthiazuron | Simazine | Tétradifon
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0140010 | Abricots | | | | 0,01 |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | | | 0,25 |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | | 0,01 |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | | 0,01 |
| 0140990 | Autres | | | | 0,01 |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 0,2 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 0,01 |
| 0152000 |
(b) Fraises
| | | | 0,01 |
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| | | | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | | |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne ) | | | | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | | 0,25 |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | | 0,01 |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | 0,01 |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | 0,01 |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | 0,01 |
| 0154990 | Autres | | | | 0,01 |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora)) | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | |
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | |
| 0163100 | Durion | | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betterave | | | | |
| 0213020 | Carottes | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | | |
| 0213050 | Topinambours | | | | |
| 0213060 | Panais | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | |
| 0213110 | Navets | | | | |
| 0213990 | Autres | | | | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0220010 | Ail | | | | |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | | |
| 0220990 | Autres | | | | |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | | | |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | | | |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | | | |
| 0231040 | Okras, camboux | | | | |
| 0231990 | Autres | | | | |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | | | |
| 0233010 | Melons (Kiwano ) | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| | | | |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| | | | |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa ) | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | | |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | | |
| 0251040 | Cresson | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | | |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| | | | |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| | | | |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | | | |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | | |
| 0256040 | Persil | | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles ) | | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | | |
| 0270020 | Cardons | | | | |
| 0270030 | Céleri | | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | | |
| 0270050 | Artichauts | | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0401010 | Graines de lin | | | | |
| 0401020 | Arachides | | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | | |
| 0401110 | Carthame | | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | |
| 0401150 | Ricin | | | | |
| 0401990 | Autres | | | | |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | | | |
| 0402010 | Olives à huile | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0402040 | Kapok | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0402990 | Autres | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | | |
| 0500030 | Maïs | | | | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | | | |
| 0500050 | Avoine | | | | |
| 0500060 | Riz | | | | |
| 0500070 | Seigle | | | | |
| 0500080 | Sorgho | | | | |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | | | |
| 0500990 | Autres | | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | |
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | |
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | |
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Viande | | | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Viande | | | | |
| 1012020 | Graisse | | | | |
| 1012030 | Foie | | | | |
| 1012040 | Reins | | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | | |
| 1012990 | Autres | | | | |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Viande | | | | |
| 1013020 | Graisse | | | | |
| 1013030 | Foie | | | | |
| 1013040 | Reins | | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | | |
| 1013990 | Autres | | | | |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Viande | | | | |
| 1014020 | Graisse | | | | |
| 1014030 | Foie | | | | |
| 1014040 | Reins | | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | | |
| 1014990 | Autres | | | | |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Viande | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | |
| 1016010 | Viande | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | |
| 1017010 | Viande | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| | | | |
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| | | | |
| 1030010 | Poulet | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | | |
3) À l’annexe III, partie B, les colonnes relatives à l’aldicarbe, au bromopropylate, au chlorfenvinphos, à l’endosulfan, à l’EPTC, à l’éthion, au fenthion, au méthidathion, à la simazine et à la triforine sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L) = liposoluble.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en aldicarbe) | Bromopropylate (L) | Chlorfenvinphos (L) | Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan) (L) | Ethion | Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion) (L) | Méthidathion | Triforine
| 0130040 | Nèfles | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154050 | Cynorhodons | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161060 | Kaki | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora)) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0162050 | Caïnite | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163100 | Durion | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0212040 | Arrow-root | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0251050 | Cresson de terre | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0256060 | Romarin | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0256090 | Feuilles de laurier | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0401110 | Carthame | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0401120 | Bourrache | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0401130 | Cameline | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0401150 | Ricin | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0402040 | Kapok | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632000 |
(b) Feuilles
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0633000 |
(c) Racines
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0633010 | Racine de valériane | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0633020 | Racine de ginseng | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0633990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810020 | Carvi noir | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810050 | Graines de cumin | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 5 | 5 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine ) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0900020 | Canne à sucre | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1015010 | Viande | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1017010 | Viande | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 1030020 | Canard | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1030030 | Oie | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1030040 | Caille | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1030990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01