(7) Dans son avis du 31 mai 2010 concernant la triforine, l’Autorité a conclu que les données disponibles n’étayaient pas les LMR actuellement en vigueur pour les fruits à pépins, les fruits à noyau, les groseilles, les groseilles à maquereau, les cucurbitacées à peau comestible, l’orge, l’avoine, le seigle, le blé et le houblon. Les LMR actuellement valables pour ces cultures doivent donc être abaissées au SD pertinent.
Règlement (UE) n° 310/2011 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/03/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 310/2011
RattachementRèglement (UE) n° 310/2011
Versionacte d'origine du 28/03/2011 (CELEX 32011R0310)
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