Règlement (UE) n° 310/2011 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/03/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 310/2011
RattachementRèglement (UE) n° 310/2011
Versionacte d'origine du 28/03/2011 (CELEX 32011R0310)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) n° 310/2011EUR-Lex →

(8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides à propos de la nécessité d’adapter certains SD. En ce qui concerne le bromopropylate, l’EPTC, le fenthion, le méthabenzthiazuron, la simazine, le tétradifon et la triforine, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques permettaient d’établir des SD moins élevés pour certains produits. Ils ont en revanche conseillé de relever le SD de l’aldicarbe pour les fruits à coque et les légumes-bulbes; du chlorfenvinphos pour les fruits à coque, les légumes-bulbes, les graines et fruits oléagineux; de l’endosulfan pour les légumes-bulbes; de l’éthion pour les fruits à coque, les légumes-bulbes, le thé, le café, les infusions, le cacao, le houblon et les épices; du fenthion pour les fruits à coque et les légumes-bulbes; du fomesafène pour les fruits à coque, les légumes-bulbes, les graines et fruits oléagineux, le thé, le café, les infusions, le cacao, le houblon et les épices; et du méthidathion pour les légumes-bulbes et les graines et fruits oléagineux.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0310. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).