Règlement (UE) n° 327/2011 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/03/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 327/2011
RattachementRèglement (UE) n° 327/2011
Versionacte d'origine du 30/03/2011 (CELEX 32011R0327)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) n° 327/2011EUR-Lex →

(8) Il ressort de l'étude préparatoire que les ventilateurs entraînés par des moteurs d'une puissance électrique à l'entrée comprise entre 125 W et 500 kW sont mis sur le marché de l'Union européenne en grandes quantités, avec une consommation énergétique en phase d'utilisation qui est l'aspect environnemental le plus important de toutes les phases du cycle de vie.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0327. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).