Règlement (UE) no 327/2011 de la Commission du 30 mars 2011 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux ventilateurs entraînés par des moteurs d'une puissance électrique à l'entrée comprise entre 125 W et 500 kW (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article 1

Article supprimé.

[Article supprimé par l'acte CELEX 32024R1834]

Article 2

Article supprimé.

[Article supprimé par l'acte CELEX 32024R1834]

Article 3

Article supprimé.

[Article supprimé par l'acte CELEX 32024R1834]

Article 4

Article supprimé.

[Article supprimé par l'acte CELEX 32024R1834]

Article 5

Article supprimé.

[Article supprimé par l'acte CELEX 32024R1834]

Article 6

Article supprimé.

[Article supprimé par l'acte CELEX 32024R1834]

Article 7

Article supprimé.

[Article supprimé par l'acte CELEX 32024R1834]

Article 8

Article supprimé.

[Article supprimé par l'acte CELEX 32024R1834]

Annexe I

ANNEXE I

EXIGENCES D'ÉCONCEPTION APPLICABLES AUX VENTILATEURS

1. Définitions aux fins de l'annexe I

1) «catégorie de mesure»un essai, une mesure ou un dispositif qui définit les conditions d'entrée et de sortie du ventilateur soumis à essai;

2) «catégorie de mesure A»un dispositif dans lequel le ventilateur est mesuré dans des conditions d'entrée et de sortie libres;

3) «catégorie de mesure B»un dispositif dans lequel le ventilateur est mesuré dans des conditions d'entrée libres et avec une conduite placée à la sortie;

4) «catégorie de mesure C»un dispositif dans lequel le ventilateur est mesuré avec une conduite placée à l'entrée et dans des conditions de sortie libres;

5) «catégorie de mesure D»un dispositif dans lequel le ventilateur est mesuré avec une conduite placée à l'entrée et à la sortie;

6) «catégorie de rendement»

la formule relative à l'énergie de sortie du gaz du ventilateur, utilisée pour déterminer le rendement énergétique statique ou total du ventilateur, dans laquelle:

a) la «pression statique du ventilateur» (psf) a été utilisée pour déterminer la puissance aéraulique du ventilateur dans l'équation relative au rendement statique du ventilateur; et

b) la «pression totale du ventilateur» (pf) a été utilisée pour déterminer la puissance aéraulique du ventilateur dans l'équation relative au rendement total du ventilateur;

7) «rendement statique»le rendement énergétique d'un ventilateur, sur la base d'une mesure de la «pression statique du ventilateur» (psf);

8) «pression statique du ventilateur» (psf)la pression totale du ventilateur (pf) moins la pression dynamique du ventilateur corrigé par le facteur Mach;

9) «pression de stagnation»la pression mesurée à un point dans un gaz en mouvement s'il était amené au repos dans le cadre d'un processus isentropique;

10) «pression dynamique»la pression calculée à partir du débit massique, de densité moyenne du gaz à la sortie du ventilateur et de la superficie de la sortie du ventilateur;

11) «facteur Mach»un facteur de correction appliqué à la pression dynamique à un point, qui est la pression de stagnation diminuée de la pression par rapport à la pression zéro absolue exercée à un point au repos par rapport au gaz environnant et divisé par la pression dynamique;

12) «rendement total»le rendement énergétique d'un ventilateur, sur la base d'une mesure de la «pression totale du ventilateur» (pf);

13) «pression totale du ventilateur» (pf)la différence entre la pression de stagnation à la sortie du ventilateur et la pression de stagnation à l'entrée du ventilateur;

14) «niveau de rendement»un paramètre entrant dans le calcul du rendement énergétique cible d'un ventilateur d'une puissance électrique spécifique à l'entrée à son point de rendement énergétique optimal (exprimé sous forme du paramètre «N» dans le calcul du rendement énergétique du ventilateur);

15) «rendement énergétique cible» (ηcible)le rendement énergétique minimal qu'un ventilateur doit atteindre pour satisfaire aux exigences, sur la base de sa puissance électrique à l'entrée à son point de rendement énergétique optimal, où ηcible est la valeur de sortie obtenue avec l'équation appropriée à la section 3 de l'annexe II, en utilisant l'entier N applicable pour le niveau de rendement (annexe I, section 2, tableaux 1 et 2) et la puissance électrique à l'entrée Pe(d) du ventilateur, exprimée en kW, à son point de rendement énergétique optimal dans la formule de rendement énergétique applicable.

16) «variateur de vitesse»un convertisseur électronique de puissance intégré au moteur et au ventilateur (ou formant avec eux un seul système fonctionnel) qui adapte de manière continue le courant électrique fourni au moteur électrique de façon à contrôler la puissance mécanique utile du moteur en fonction de la puissance de couple caractérisant la charge conduite par le moteur, à l'exclusion des régulateurs de tension où la variation ne porte que sur la tension d'alimentation du moteur;

17) «rendement global»selon le cas, le «rendement statique» ou le «rendement total».

2. Exigences de rendement énergétique applicables aux ventilateurs

Les exigences de rendement énergétique minimal applicables aux ventilateurs figurent aux tableaux 1 et 2.

Tableau 1

Première phase d'exigences de rendement énergétique applicables aux ventilateurs à partir du 1er janvier 2013

| Types de ventilateur |

Catégorie de mesure

(A-D)

|

Catégorie de rendement

(statique ou total)

| Gamme de puissance P en kW | Rendement énergétique cible |

Niveau de rendement

(N)

| ventilateur axial | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | Ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | 36

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

| B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | 50

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

| ventilateur centrifuge à aubes inclinées vers l'avant et ventilateur centrifuge à aubes radiales | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | 37

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

| B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | 42

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

| ventilateur centrifuge à aubes inclinées vers l'arrière sans logement | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 58

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| ventilateur centrifuge à aubes inclinées vers l'arrière avec logement | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 58

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 61

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| ventilateur hélico-centrifuge | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 47

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 58

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| ventilateur tangentiel | B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | Ηcible = 1,14 · ln(P) – 2,6 + N | 13

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = N

Tableau 2

Seconde phase d'exigences de rendement énergétique applicables aux ventilateurs à partir du 1er janvier 2015

| Types de ventilateur |

Catégorie de mesure

(A-D)

|

Catégorie de rendement

(statique ou total)

| Gamme de puissance P en kW | Rendement énergétique cible |

Niveau de rendement

(N)

| ventilateur axial | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | Ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | 40

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

| B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | 58

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

| ventilateur centrifuge à aubes inclinées vers l'avant et ventilateur centrifuge à aubes radiales | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | 44

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

| B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | 49

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

| ventilateur centrifuge à aubes inclinées vers l'arrière sans logement | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 62

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| ventilateur centrifuge à aubes inclinées vers l'arrière avec logement | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 61

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 64

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| ventilateur hélico-centrifuge | A, C | statique | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 50

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | 62

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

| ventilateur tangentiel | B, D | total | 0,125 ≤ P ≤ 10 | ηcible = 1,14 · ln(P) – 2,6 + N | 21

| 10 < P ≤ 500 | ηcible = N

3. Exigences d'information sur les produits applicables aux ventilateurs

1. Les informations relatives aux ventilateurs visées aux points 2. 1) à 2. 14) figureront de manière visible sur:

a) la documentation technique des ventilateurs;

b) les sites internet en libre accès des fabricants de ventilateurs;

2. Les informations suivantes doivent être visibles:

1) rendement global (η) , arrondi à une décimale;

2) catégorie de mesure utilisée pour déterminer le rendement énergétique (A-D);

3) catégorie de rendement (statique ou total);

4) niveau de rendement au point de rendement énergétique optimal;

5) indication, le cas échéant, du fait que le rendement du ventilateur a été calculé en supposant l'utilisation d'un variateur de vitesse, en précisant si le variateur est intégré au ventilateur ou s'il doit être installé avec le ventilateur;

6) année de fabrication;

7) raison sociale ou marque déposée, numéro d’enregistrement au registre du commerce et siège social du fabricant;

8) numéro de modèle du produit;

9) puissance(s) nominale(s) du moteur (kW), débit(s) et pression(s) au point de rendement énergétique optimal;

10) tours/minute au point de rendement énergétique optimal

11) «rapport spécifique»;

12) informations pertinentes pour faciliter le démontage, le recyclage ou l'élimination du produit en fin de vie;

13) informations pertinentes pour minimiser l'impact sur l'environnement et garantir une espérance de vie optimale en ce qui concerne l'installation, l'utilisation et l'entretien du ventilateur;

14) description des éléments additionnels utilisés pour déterminer le rendement énergétique du ventilateur, tels que les conduites qui ne sont pas décrites dans la catégorie de mesure et ne sont pas fournies avec le ventilateur.

3. Les informations de la documentation technique sont fournies dans l'ordre des points 2. 1) à 2. 14). Il n'est pas nécessaire de reprendre exactement la même formulation que celle utilisée sur la liste. Ces informations peuvent être présentées sous formes de graphiques, de chiffres ou de symboles à la place de texte.

4. Les informations visées aux points 2. 1), 2. 2), 2. 3), 2. 4) et 2. 5) doivent être durablement inscrites sur ou à proximité de la plaque signalétique du ventilateur, le point 2. 5) devant donner lieu à l'une des mentions suivantes pour indiquer ce qui est applicable:

— «Un variateur de vitesse doit être installé avec ce ventilateur»,

— «Un variateur de vitesse est intégré à ce ventilateur»;

5. Les fabricants doivent fournir des informations, dans la notice d'utilisation, sur les précautions particulières à prendre lors de l'assemblage, de l'installation ou de l'entretien des ventilateurs. Si le paragraphe 2, point 5, des informations requises sur le produit indiquent qu'un variateur de vitesse doit impérativement être installé sur le ventilateur, les fabricants doivent fournir des précisions sur les caractéristiques du variateur de vitesse afin de garantir une utilisation optimale après son montage.

Annexe II

ANNEXE II

MESURES ET CALCULS

1. Définitions aux fins de l'annexe II

1) Le «débit volumique» (q) est le volume de gaz qui passe par le ventilateur par unité de temps (en m3/s) et qui est calculé sur la base de la masse de gaz déplacée par le ventilateur (en kg/s) divisée par la densité de ce gaz à l'entrée du ventilateur (en kg/m3);

2) Le «facteur de compressibilité» est un nombre sans dimension qui décrit le niveau de compressibilité du flux de gaz au cours de l'essai et qui est calculé comme le rapport de l'effort mécanique exercé sur le gaz par le ventilateur et du même effort exercé sur un fluide incompressible au même débit massique, à la même densité à l'entrée et au même rapport de pression, compte tenu de la pression du ventilateur exprimée sous forme de la «pression totale» (kp) ou de la «pression statique» (kps);

3) kps est le coefficient de compressibilité pour le calcul de la puissance aéraulique statique du ventilateur;

4) kp est le coefficient de compressibilité pour le calcul de la puissance aéraulique totale du ventilateur;

5) «assemblage final» signifie l'assemblage, livré ou réalisé sur place, d'un ventilateur, qui contient tous les éléments pour convertir l'énergie électrique en énergie aéraulique, sans qu'il soit besoin d'ajouter aucune pièce ni élément;

6) «assemblage non final» signifie un assemblage de parties de ventilateur comportant au moins la turbine, qui nécessite l'apport d'un ou plusieurs composants externes pour être apte à convertir l'énergie électrique en énergie aéraulique de ventilation;

7) «entraînement direct» signifie un dispositif d'entraînement d'un ventilateur dans lequel la turbine est fixée à l'arbre moteur, soit directement, soit par l'intermédiaire d'une liaison coaxiale et dans lequel la vitesse de la turbine est identique à la vitesse de rotation du moteur;

8) «transmission» signifie un dispositif d'entraînement d'un ventilateur qui n'est pas un «entraînement direct» tel que défini précédemment. Ces dispositifs d'entraînement peuvent comporter des transmissions par courroie, boîte de vitesses ou friction;

9) «entraînement à faible rendement» signifie une transmission par une courroie dont la largeur est inférieure à trois fois sa hauteur ou par une autre forme de transmission qui n'est pas «un entraînement à haut rendement»;

10) «entraînement à haut rendement» signifie une transmission par une courroie dont la largeur est inférieure à trois fois sa hauteur, par une courroie crantée ou par roues dentées.

2. Méthode de mesure

Aux fins de la conformité et du contrôle de la conformité avec les exigences du présent règlement, les mesures et les calculs doivent être réalisés en utilisant une procédure de mesure fiable, précise et reproductible qui tient compte des méthodes de mesure généralement reconnues les plus récentes et dont les résultats sont réputés avoir une faible incertitude. Cette procédure comprend les méthodes figurant dans les documents dont le numéro de référence a été publié à cette fin dans le Journal officiel de l’Union européenne.

3. Méthode de calcul

La méthode de calcul du rendement énergétique d'un ventilateur donné est fondée sur le rapport de la puissance aéraulique à la puissance électrique à l'entrée du moteur, dans lequel la puissance aéraulique du ventilateur est le produit du débit volumique de gaz et de l'écart de pression de part et d'autre du ventilateur. La pression est soit la pression statique, soit la pression totale, qui est la somme des pressions statique et dynamique en fonction de la catégorie de mesure et de rendement.

3. 1 Lorsque le ventilateur est fourni sous forme d'un «assemblage final», mesurer la puissance aéraulique et la puissance électrique à l'entrée du ventilateur à son point de rendement énergétique optimal:

a) Lorsque le ventilateur ne comporte pas de variateur de vitesse, calculer le rendement global à l'aide de l'équation suivante:

ηe = Pu(s) / Pe

où:

ηe est le rendement global;

Pu(s) est la puissance aéraulique du ventilateur, déterminée conformément au point 3.3, lorsqu'il fonctionne à son point de rendement énergétique optimal;

Pe est la puissance mesurée au point d'entrée de l'alimentation secteur du moteur du ventilateur lorsque celui-ci fonctionne à son point de rendement énergétique optimal.

b) Lorsque le ventilateur comporte un variateur de vitesse, calculer le rendement global à l'aide de l'équation suivante:

ηe = (Pu(s) / Ped) · Cc

où:

ηe est le rendement global;

Pu(s) est la puissance aéraulique du ventilateur, déterminée conformément au point 3.3, lorsqu'il fonctionne à son point de rendement énergétique optimal;

Ped est la puissance mesurée au point d'entrée de l'alimentation secteur du variateur de vitesse du ventilateur lorsque celui-ci fonctionne à son point de rendement énergétique optimal.

Cc est un facteur de compensation de la charge partielle:

— pour un moteur avec variateur de vitesse et Ped ≥ 5 kW on a Cc = 1,04

— pour un moteur avec variateur de vitesse et Ped < 5 kW on a Cc = – 0,03 ln(Ped) + 1,088.

3. 2. Lorsque le ventilateur est fourni sous forme d'un «assemblage non final», le rendement global du ventilateur est calculé au point de rendement énergétique optimal de la turbine, à l'aide de l'équation suivante:

ηe = ηr · ηm · ηT · Cm · Cc

où:

ηe est le rendement global;

ηr est le rendement de la turbine du ventilateur selon Pu(s) / Pa

où:

Pu(s) est la puissance aéraulique du ventilateur déterminée au point de rendement énergétique optimal de la turbine conformément au point 3.3 ci-après;

Pa est la puissance à l'arbre au point de rendement énergétique optimal de la turbine;

ηm est le rendement nominal du moteur conformément au règlement (CE) no 640/2009 lorsqu'il s'applique. Si le moteur ne relève pas du règlement (CE) no 640/2009 ou si aucun moteur n'est fourni, une valeur ηm par défaut est calculée pour le moteur à l'aide des valeurs suivantes:

— si la puissance électrique recommandée à l'entrée «Pe» est ≥ 0,75 kW,

ηm = 0,000278*(x3) – 0,019247*(x2) + 0,104395*x + 0,809761

où x = Lg (Pe)

et Pe est tel que défini sous 3.1.(a);

— si la puissance électrique recommandée à l'entrée «Pe» est < 0,75 kW,

ηm = 0,1462*ln(Pe) + 0,8381

et Pe est tel que défini sous 3.1. a), où la puissance électrique à l'entrée Pe recommandée par le fabricant du ventilateur devrait être suffisante pour que le ventilateur atteigne son point de rendement énergétique optimal, compte tenu des pertes induites par les systèmes de transmission le cas échéant;

ηT est le rendement du dispositif d'entraînement pour lequel les valeurs par défaut suivantes doivent être utilisées:

— pour l'entraînement direct ηT = 1,0;

— si la transmission est à rendement faible tel que défini au point 1. 9) et

— Pa ≥ 5 kW, ηT = 0,96, ou

— 1 kW < Pa < 5 kW, ηT = 0,0175 * Pa + 0,8725, ou

— Pa < 1 kW, ηT = 0,89

— si la transmission est à rendement élevé tel que défini au point 1. 10) et

— Pa ≥ 5 kW, ηT = 0,98, ou

— 1 kW < Pa < 5 kW, ηT = 0,01 * Pa + 0,93, ou

— Pa < 1 kW, ηT = 0,94

Cm est le facteur de compensation destiné à tenir compte de l'adaptation des composants = 0,9;

Cc est un facteur de compensation de la charge partielle:

— pour un moteur sans variateur de vitesse Cc = 1,0

— pour un moteur avec variateur de vitesse et Ped ≥ 5 kW, on a: Cc = 1,04

— pour un moteur avec variateur de vitesse et Ped < 5 kW, on a: Cc = – 0,03 ln(Ped) + 1,088.

3. 3 La puissance aéraulique du ventilateur, Pu(s) (kW), est calculée en fonction de la méthode d'essai/catégorie de mesure choisie par le fournisseur:

a) Lorsque le ventilateur a été mesuré conformément à la catégorie de mesure A, la puissance aéraulique statique du ventilateur Pus est utilisée pour l'équation Pus = q · psf · kps;

b) Lorsque le ventilateur a été mesuré conformément à la catégorie de mesure B, la puissance aéraulique du ventilateur Pu est utilisée pour l'équation Pu = q · pf · kp;

c) Lorsque le ventilateur a été mesuré conformément à la catégorie de mesure C, la puissance aéraulique statique du ventilateur Pus est utilisée pour l'équation Pus = q · psf · kps;

d) Lorsque le ventilateur a été mesuré conformément à la catégorie de mesure D, la puissance aéraulique du ventilateur Pu est utilisée pour l'équation Pu = q · pf · kp.

4. Méthodologie de calcul du rendement énergétique cible

Le rendement énergétique cible est le rendement énergétique qu'un ventilateur d'un type donné doit atteindre pour satisfaire aux exigences fixées dans le présent règlement (exprimées en points de pourcentage entiers). Le rendement énergétique cible est calculée à l'aide des formules qui comprennent la puissance électrique à l'entrée Pe(d) et le niveau minimal de rendement tel que défini à l'annexe I. La gamme complète de puissance est couverte par deux formules: une pour les ventilateurs d'une puissance électrique à l'entrée de 0,125 kW jusques et y compris 10 kW et l'autre pour les ventilateurs au-dessus de 10 kW jusques et y compris 500 kW.

Il existe trois séries de types de ventilateurs pour lesquelles des formules de rendement énergétique sont développées afin de refléter les différentes caractéristiques des divers types de ventilateurs:

4. 1. Le rendement énergétique cible pour les ventilateurs axiaux, les ventilateurs centrifuges à aubes inclinées vers l'avant et les ventilateurs centrifuges à aubes radiales (à ventilateur axial intégré) est calculé à l'aide des équations suivantes:

| Gamme de puissance P de 0,125 kW à 10 kW | Gamme de puissance P de 10 kW à 500 kW

| ηcible = 2,74 · ln(P) – 6,33 + N | ηcible = 0,78 · ln(P) – 1,88 + N

où la puissance à l'entrée P est soit la puissance électrique à l'entrée Pe(d) et N est l'entier du niveau de rendement énergétique requis

4. 2. Le rendement énergétique cible pour les ventilateurs centrifuges à aubes inclinées vers l'arrière sans logement, les ventilateurs centrifuges à aubes inclinées vers l'arrière avec logement et les ventilateurs hélico-centrifuges est calculé à l'aide des équations suivantes:

| Gamme de puissance P de 0,125 kW à 10 kW | Gamme de puissance P de 10 kW à 500 kW

| Ηcible = 4,56 · ln(P) – 10,5 + N | Ηcible = 1,1 · ln(P) – 2,6 + N

où la puissance à l'entrée P est soit la puissance électrique à l'entrée Pe(d) et N est l'entier du niveau de rendement énergétique requis

4. 3. Le rendement énergétique cible pour les ventilateurs tangentiels est calculée à l'aide des équations suivantes:

| Gamme de puissance P de 0,125 kW à 10 kW | Gamme de puissance P de 10 kW à 500 kW

| Ηcible = 1,14 · ln(P) – 2,6 + N | Ηcible = N

où la puissance à l'entrée P est soit la puissance électrique à l'entrée Pe(d) et N est l'entier du niveau de rendement énergétique requis

5. Application du rendement énergétique cible

Le rendement global ηe du ventilateur calculé selon la méthode appropriée du point 3 de l'annexe II doit être égal ou supérieur à la valeur cible ηcible déterminée par le niveau de rendement pour satisfaire aux exigences minimales de rendement énergétique.

Annexe III

ANNEXE III

Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marché

Les tolérances de contrôle fixées dans la présente annexe sont liées uniquement à la vérification des paramètres mesurés par les autorités des États membres et ne doivent en aucun cas être utilisées par le fabricant ou l'importateur comme une tolérance qu'il aurait le droit d'utiliser pour établir les valeurs de la documentation technique ou pour interpréter ces valeurs afin de conclure à la conformité ou de faire état de meilleurs résultats par un quelconque moyen.

Lors du contrôle de la conformité d'un modèle de produit avec les exigences fixées dans le présent règlement au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2009/125/CE, en ce qui concerne les exigences visées dans la présente annexe, les autorités des États membres appliquent la procédure suivante:

1) Les autorités des États membres procèdent au contrôle d'une seule unité du modèle.

2) Le modèle est réputé conforme aux exigences applicables si:

a) les valeurs indiquées dans la documentation technique au titre du point 2 de l'annexe IV de la directive 2009/125/CE (valeurs déclarées) et, le cas échéant, les valeurs utilisées pour calculer ces valeurs ne sont pas plus favorables pour le fabricant ou l'importateur que les résultats des mesures correspondantes effectuées au titre de son point g); et

b) les valeurs déclarées satisfont à toutes les exigences fixées dans le présent règlement et les informations relatives aux produits requises qui sont publiées par le fabricant ou l'importateur ne contiennent pas de valeurs plus favorables pour le fabricant ou l'importateur que les valeurs déclarées; et

c) lorsque les autorités des États membres procèdent à l'essai de l'unité du modèle, les valeurs déterminées (les valeurs des paramètres pertinents telles que mesurées dans l'essai et les valeurs calculées à partir de ces mesures) respectent les tolérances de contrôle correspondantes telles qu'elles figurent dans le tableau 3.

3) Si les résultats visés aux points 2 a) ou 2 b) ne sont pas obtenus, le modèle est réputé non conforme au présent règlement.

4) Si le résultat visé au point 2 c) n'est pas obtenu:

a) pour les modèles fabriqués à moins de cinq exemplaires par an, le modèle est considéré comme non conforme au présent règlement;

b) pour les modèles fabriqués à cinq exemplaires ou plus par an, les autorités des États membres sélectionnent trois unités supplémentaires du même modèle pour les soumettre à des essais. Les modèles sont réputés conformes aux exigences applicables si, pour ces trois unités, la moyenne arithmétique des valeurs déterminées respecte les tolérances de contrôle correspondantes figurant dans le tableau 3.

5) Si le résultat visé au point 4 b) n'est pas obtenu, le modèle est réputé non conforme au présent règlement.

6) Dès qu'une décision est adoptée sur la non-conformité du modèle en vertu des points 3, 4 a) et 5, les autorités des États membres communiquent sans délai toutes les informations pertinentes aux autorités des autres États membres et à la Commission.

Les autorités des États membres appliquent les méthodes de mesure et de calcul énoncées à l'annexe II.

Les autorités des États membres appliquent uniquement les tolérances de contrôle énoncées dans le tableau 3 et la procédure décrite aux points 1 à 6 pour les exigences visées dans la présente annexe. Aucune autre tolérance, définie notamment dans des normes harmonisées ou toute autre méthode de mesure, n'est appliquée.

Tableau 3

Tolérances de contrôle

| Paramètre | Tolérance de contrôle

| Rendement nominal (ηe) | La valeur déterminée ne doit pas être inférieure à la valeur représentant 90 % de la valeur déclarée correspondante.