Version d'origine : acte du 13/04/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) n° 363/2011
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 363/2011
VersionVersion d'origine (CELEX 32011R0363)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 363/2011EUR-Lex →
Dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010, la substance suivante est insérée suivant l’ordre alphabétique:
| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles | Autres dispositions [conformément à l’article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009] | Classification thérapeutique
| «Isoeugénol | Isoeugénol | Poissons | 6 000 μg/kg | Muscle et peau dans des proportions naturelles | Non applicable | Médicaments agissant sur le système nerveux/médicaments agissant sur le système nerveux central»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.