(1) L’acrylamide est classé parmi les substances cancérogènes de catégorie 1B et les substances mutagènes de catégorie 1B. Ses risques ont été évalués conformément au règlement (CEE) no 793/93 du Conseil du 23 mars 1993 concernant l’évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes.
Règlement (UE) n° 366/2011 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/04/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 366/2011
RattachementRèglement (UE) n° 366/2011
Versionacte d'origine du 14/04/2011 (CELEX 32011R0366)
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