Règlement d’exécution (UE) n° 388/2011 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/11/2013 (consolidation EUR-Lex 02011R0388-20131112, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/04/2011).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 388/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 388/2011
VersionConsolidée au 12/11/2013 (CELEX 02011R0388-20131112)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) n° 388/2011EUR-Lex →

Dans l’annexe I du règlement (CE) no 2430/1999, l’entrée correspondant au numéro d’enregistrement de l’additif E 770, relative à la maduramicine ammonium alpha, est supprimée.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02011R0388-20131112. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).