(4) Dans son avis du 8 décembre 2010, l’Autorité a conclu qu’il est improbable que la nouvelle formule de l’additif, utilisée pour l’alimentation des dindes, suscite des préoccupations supplémentaires pour la santé animale, la santé humaine ou l’environnement et qu’elle est efficace pour lutter contre la coccidiose.
Règlement d’exécution (UE) n° 406/2011 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 406/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 406/2011
Versionacte d'origine du 27/04/2011 (CELEX 32011R0406)
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