Règlement d’exécution (UE) n° 449/2011 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/05/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 449/2011
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 449/2011
VersionVersion d'origine (CELEX 32011R0449)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) n° 449/2011EUR-Lex →

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:

Classe 1.6. Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés

RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE

(Guanxi Mi You) (AOP)

(Lixian Ma Shan Yao) (IGP)

(Shaanxi ping guo) (AOP)

Classe 1.8. Autres produits de l’annexe I du traité (épices etc.)

RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE

(Longjing Cha) (AOP)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0449. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).