Textes › Annexe
Règlement d’exécution (UE) n° 449/2011 · Article
Article en vigueur .
Version d'origine : acte du 06/05/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Texte Règlement d’exécution (UE) n° 449/2011
Intitulé ANNEXE
Rattachement Règlement d’exécution (UE) n° 449/2011
Version Version d'origine (CELEX 32011R0449)
Référence Annexe du règlement d’exécution (UE) n° 449/2011copier EUR-Lex →
Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:
Classe 1.6. Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés
RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
(Guanxi Mi You) (AOP)
(Lixian Ma Shan Yao) (IGP)
(Shaanxi ping guo) (AOP)
Classe 1.8. Autres produits de l’annexe I du traité (épices etc.)
RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
(Longjing Cha) (AOP)
Aller plus loin Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0449 . Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex ).