(4) Dans son avis du 7 décembre 2010, l’Autorité a conclu à la compatibilité de la préparation de Bacillus licheniformis DSM 5749 et de Bacillus subtilis DSM 5750 décrite dans l’annexe avec l’acide formique dans les aliments pour dindons d’engraissement.
Règlement d’exécution (UE) n° 516/2011 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/05/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 516/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 516/2011
Versionacte d'origine du 25/05/2011 (CELEX 32011R0516)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.