(3) Une demande similaire a été introduite pour la deltaméthrine en vue de son utilisation sur les pommes de terre. Une demande similaire a été introduite pour l’éthofumesate en vue de son utilisation sur les infusions de fleurs et de feuilles et sur le thym. Une demande similaire a été introduite pour l’isopyrazam en vue de son utilisation sur plusieurs céréales. Une demande similaire a été introduite pour le propiconazole en vue de son utilisation sur les raisins de table et de cuve et sur les pommes. Une demande similaire a été introduite pour le pyriméthanil en vue de son utilisation sur les pois non écossés. Une demande similaire a été introduite pour le tébuconazole en vue de son utilisation sur divers agrumes.
Règlement (UE) n° 524/2011 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/05/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 524/2011
RattachementRèglement (UE) n° 524/2011
Versionacte d'origine du 26/05/2011 (CELEX 32011R0524)
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