Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 524/2011 de la Commission du 26 mai 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de biphényle, deltaméthrine, éthofumesate, isopyrazam, propiconazole, pymétrozine, pyriméthanil et tébuconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 26/05/2011, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02011R0524-20110529 du 29/05/2011, la plus récente en français).

ActeRèglement (UE) n° 524/2011

Adopté le26 mai 2011

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 11 considérants, 1 annexe

CELEX02011R0524-20110529

RéférenceRèglement (UE) n° 524/2011, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (11)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de deltaméthrine, d’éthofumesate, de propiconazole, de pymétrozine et de pyriméthanil ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de tébuconazole ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les annexes du règlement (CE) no 396/2005 n’ont jusqu’à présent pas fixé de LMR pour l’isopyrazam, auquel s’appliquait donc la valeur par défaut de 0,01 mg/kg. À ce jour, aucune LMR spécifique n’a été fixée pour le biphényle et cette substance n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Le biphényle a servi par le passé de produit phytopharmaceutique. Conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005, une LMR d’une valeur par défaut de 0,01 mg/kg s’applique à tous les produits énumérés à l’annexe I dudit règlement.

(2)

(2) À l’occasion d’une procédure engagée, conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active pymétrozine sur les épinards, le pourpier et les feuilles de bettes, une demande de modification des LMR existantes a été introduite au titre de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) Une demande similaire a été introduite pour la deltaméthrine en vue de son utilisation sur les pommes de terre. Une demande similaire a été introduite pour l’éthofumesate en vue de son utilisation sur les infusions de fleurs et de feuilles et sur le thym. Une demande similaire a été introduite pour l’isopyrazam en vue de son utilisation sur plusieurs céréales. Une demande similaire a été introduite pour le propiconazole en vue de son utilisation sur les raisins de table et de cuve et sur les pommes. Une demande similaire a été introduite pour le pyriméthanil en vue de son utilisation sur les pois non écossés. Une demande similaire a été introduite pour le tébuconazole en vue de son utilisation sur divers agrumes.

(4)

(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(5)

(5) En ce qui concerne le biphényle, la Commission a reçu de la part de l’Allemagne et des exploitants du secteur des informations qui attestaient la présence de biphényle sur des herbes fraîches et des infusions dont la teneur en résidus de pesticide outrepassait la LMR par défaut. L’Allemagne a présenté un rapport d’évaluation en faisant savoir que la présence ubiquitaire de cette substance issue de sources variées rendait impossible la production d’herbes, d’infusions d’églantier, d’épices et d’infusions ayant une teneur en résidus de biphényle conforme à ladite LMR. En recourant à la procédure visée à l’article 16, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, l’Allemagne a soumis une demande de LMR provisoires qui permettraient la mise sur le marché des produits concernés.

(6)

(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation et s’est attardée en particulier sur les risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux. Elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(7)

(7) L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR).

(8)

(8) Pour le biphényle, l’Autorité recommande seulement d’augmenter les LMR pour lesquelles les données ont révélé que c’était nécessaire. Elle a aussi fait savoir qu’en certains cas, il pourrait ne pas être possible d’augmenter les LMR existantes, et elle a suggéré un éventuel relèvement du seuil de détection (LD) pour ces produits. Cela a été confirmé par les informations émanant du laboratoire de référence de l’Union européenne;

(9)

(9) Eu égard aux avis motivés et à la déclaration de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(11)

(11) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe II, les colonnes relatives à la deltaméthrine, à l’éthofumesate, au propiconazole, à la pymétrozine et au pyriméthanil sont remplacées par les suivantes:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)liposoluble.»

| Numéro de code

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR

| Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

| Éthofumesate (somme de l'éthofumesate et du métabolite 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulphonate, exprimée en éthofumesate)

| Propiconazole

| Pymétrozine

| Pyriméthanil

| (1)

| (2)

| (3)

| (4)

| (5)

| (6)

| (7)

| 0100000

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| 0,05

| 0110000

(i) Agrumes

| 0,05

| 0,3

| 10

| 0110010

| Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

| 0110020

| Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

| 0110030

| Citrons (Cédrat, citron)

| 0110040

| Limettes

| 0110050

| Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

| 0110990

| Autres

| 0120000

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,05

| 0,02

| 0120010

| Amandes

| 0,2

| 0120020

| Noix du Brésil

| 0,05

| 0120030

| Noix de cajou

| 0,05

| 0120040

| Châtaignes

| 0,05

| 0120050

| Noix de coco

| 0,05

| 0120060

| Noisettes (Aveline)

| 0,05

| 0120070

| Noix de Queensland

| 0,05

| 0120080

| Noix de Pécan

| 0,05

| 0120090

| Pignons

| 0,05

| 0120100

| Pistaches

| 0,2

| 0120110

| Noix communes

| 0,05

| 0120990

| Autres

| 0,05

| 0130000

(iii) Fruits à pépins

| 0,02

| 5

| 0130010

| Pommes (Pommette)

| 0,2

| 0,15

| 0130020

| Poires (Poire asiatique (nashi))

| 0,1

| 0,05

| 0130030

| Coings

| 0,1

| 0,05

| 0130040

| Nèfles

| 0130050

| Nèfles du Japon

| 0130990

| Autres

| 0,1

| 0,05

| 0140000

(iv) Fruits à noyau

| 0140010

| Abricots

| 0,1

| 0,2

| 0,05

| 3

| 0140020

| Cerises (Cerises douces, cerises acides)

| 0,2

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0140030

| Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

| 0,1

| 0,2

| 0,05

| 10

| 0140040

| Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

| 0,1

| 0,05

| 0,02

| 3

| 0140990

| Autres

| 0,1

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0150000

(v) Baies et petits fruits

| 0151000

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,2

| 0,3

| 0,02

| 5

| 0151010

| Raisins de table

| 0151020

| Raisins de cuve

| 0152000

(b) Fraises

| 0,2

| 0,05

| 0,5

| 5

| 0153000

| 0,05

| 0153010

| Mûres

| 0,5

| 3

| 10

| 0153020

| Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0153030

| Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

| 0,5

| 3

| 10

| 0153990

| Autres

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0154000

(d) Autres baies et petits fruits

| 0,05

| 5

| 0154010

| Myrtilles (Myrtille européenne)

| 0,05

| 0,02

| 0154020

| Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

| 0,05

| 0,02

| 0154030

| Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

| 0,5

| 0154040

| Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

| 0,2

| 0,5

| 0154050

| Cynorhodons

| 0154060

| Mûres (Arbouse)

| 0154070

| Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

| 0154080

| Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

| 0154990

| Autres

| 0,05

| 0,02

| 0160000

(vi) Fruits divers

| 0,02

| 0161000

(a) Peau comestible

| 0,05

| 0161010

| Dattes

| 0,05

| 0161020

| Figues

| 0,05

| 0161030

| Olives de table

| 1

| 0161040

| Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

| 0,05

| 0161050

| Carambole (Bilimbi)

| 0161060

| Kaki

| 0161070

| Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora))

| 0161990

| Autres

| 0,05

| 0162000

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0,05

| 0162010

| Kiwis

| 0,2

| 0162020

| Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

| 0,05

| 0162030

| Fruits de la passion

| 0,05

| 0162040

| Figue de Barbarie (figue de cactus)

| 0162050

| Caïnite

| 0162060

| Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

| 0162990

| Autres

| 0,05

| 0163000

| 0,05

| 0163010

| Avocats

| 0,05

| 0163020

| Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

| 0,1

| 0163030

| Mangues

| 0,05

| 0163040

| Papayes

| 0,05

| 0163050

| Grenades

| 0,05

| 0163060

| Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

| 0163070

| Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

| 0163080

| Ananas

| 0,05

| 0163090

| Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

| 0163100

| Durion

| 0163110

| Corossol (cachiment hérissé)

| 0163990

| Autres

| 0,05

| 0200000

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| 0210000

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,05

| 0,02

| 0211000

(a) Pommes de terre

| 0,2

| 0,05

| 0212000

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,05

| 0212010

| Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

| 0212020

| Patates douces

| 0212030

| Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

| 0212040

| Arrow-root

| 0212990

| Autres

| 0213000

| 0,05

| 0213010

| Betterave

| 0,1

| 0,05

| 0213020

| Carottes

| 0,05

| 1

| 0213030

| Céleris-raves

| 0,05

| 0213040

| Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

| 0,05

| 0213050

| Topinambours

| 0,05

| 0213060

| Panais

| 0,05

| 0213070

| Persil à grosse racine

| 0,05

| 0213080

| Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

| 0,05

| 0213090

| Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

| 0,05

| 0213100

| Rutabagas

| 0,05

| 0213110

| Navets

| 0,05

| 0213990

| Autres

| 0,05

| 0220000

(ii) Légumes-bulbes

| 0,05

| 0,02

| 0220010

| Ail

| 0,1

| 0,05

| 0220020

| Oignons (Oignons argentés)

| 0,1

| 0220030

| Échalotes

| 0,1

| 0,05

| 0220040

| Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

| 0,1

| 0,05

| 0220990

| Autres

| 0,05

| 0230000

(iii) Légumes-fruits

| 0,05

| 0231000

(a) Solanacées

| 0231010

| Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

| 0,3

| 0,5

| 1

| 0231020

| Poivrons (Chilis)

| 0,2

| 1

| 2

| 0231030

| Aubergines (Pepino)

| 0,3

| 0,5

| 1

| 0231040

| Okras, camboux

| 0,3

| 1

| 0,05

| 0231990

| Autres

| 0,2

| 0,02

| 0,05

| 0232000

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,2

| 0,5

| 1

| 0232010

| Concombres

| 0232020

| Cornichons

| 0232030

| Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

| 0232990

| Autres

| 0233000

| 0,2

| 0,05

| 0233010

| Melons (Kiwano)

| 0233020

| Potirons (Courge potiron)

| 0233030

| Pastèques

| 0233990

| Autres

| 0234000

(d) Maïs doux

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0239000

(e) Autres légumes-fruits

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0240000

(iv) Brassicées

| 0,05

| 0241000

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 0,1

| 0,02

| 0241010

| Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

| 0241020

| Choux-fleurs

| 0241990

| Autres

| 0242000

(b) Choux pommés

| 0,1

| 0242010

| Choux de Bruxelles

| 0,02

| 0242020

| Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

| 0,05

| 0242990

| Autres

| 0,02

| 0243000

| 0,5

| 0,2

| 0243010

| Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

| 0243020

| Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

| 0243990

| Autres

| 0244000

(d) Choux-raves

| 0,05

| 0,02

| 0250000

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| 0,05

| 0251000

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0,5

| 0,05

| 2

| 0251010

| Mâche (Laitue italienne)

| 0,05

| 0251020

| Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

| 10

| 0251030

| Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

| 10

| 0251040

| Cresson

| 0,05

| 0251050

| Cresson de terre

| 0251060

| Roquette, rucola (Roquette sauvage)

| 0,05

| 0251070

| Moutarde brune

| 0251080

| Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

| 0,05

| 0251990

| Autres

| 0,05

| 0252000

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,5

| 0,05

| 0252010

| Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

| 0,05

| 0,4

| 0252020

| Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

| 0252030

| Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

| 0,05

| 0,4

| 0252990

| Autres

| 0,05

| 0,02

| 0253000

| 0254000

(d) Cresson d’eau

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0255000

(e) Endives, witloof

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0256000

(f) Fines herbes

| 0,5

| 3

| 0256010

| Cerfeuil

| 1

| 2

| 0256020

| Ciboulette

| 1

| 2

| 0256030

| Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

| 1

| 2

| 0256040

| Persil

| 1

| 2

| 0256050

| Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

| 0256060

| Romarin

| 0256070

| Thym (Marjolaine, origan)

| 0256080

| Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

| 0256090

| Feuilles de laurier

| 0256100

| Estragon (Hysope)

| 0256990

| Autres (Fleurs comestibles)

| 1

| 2

| 0260000

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0,2

| 0,05

| 0260010

| Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

| 2

| 0260020

| Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

| 1

| 0,05

| 0260030

| Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

| 1

| 3

| 0260040

| Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

| 1

| 0,2

| 0260050

| Lentilles

| 1

| 0,05

| 0260990

| Autres

| 1

| 0,05

| 0270000

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0,05

| 0,02

| 0270010

| Asperges

| 0,05

| 0270020

| Cardons

| 0,05

| 0270030

| Céleri

| 0,05

| 0270040

| Fenouil

| 0,05

| 0270050

| Artichauts

| 0,1

| 0,05

| 0270060

| Poireaux

| 0,2

| 0,1

| 1

| 0270070

| Rhubarbe

| 0,05

| 0270080

| Pousses de bambou

| 0270090

| Cœurs de palmier

| 0270990

| Autres

| 0,05

| 0280000

(viii) Champignons

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0280010

| Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

| 0280020

| Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

| 0280990

| Autres

| 0290000

(ix) Algues

| 0300000

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 1

| 0,05

| 0,02

| 0,5

| 0300010

| Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

| 0300020

| Lentilles

| 0300030

| Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

| 0300040

| Lupins

| 0300990

| Autres

| 0400000

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0401000

(i) Graines oléagineuses

| 0,1

| 0401010

| Graines de lin

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0401020

| Arachides

| 0,05

| 0,2

| 0,02

| 0401030

| Graines de pavot

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0401040

| Graines de sésame

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0401050

| Graines de tournesol

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0401060

| Graines de colza (Navette sauvage, navette)

| 0,1

| 0,02

| 0401070

| Fèves de soja

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0401080

| Graines de moutarde

| 0,1

| 0,02

| 0401090

| Graines de coton

| 0,05

| 0,1

| 0,05

| 0401100

| Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0401110

| Carthame

| 0401120

| Bourrache

| 0401130

| Cameline

| 0401140

| Chènevis

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0401150

| Ricin

| 0401990

| Autres

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0402000

(ii) Fruits oléagineux

| 0,02

| 0402010

| Olives à huile

| 1

| 0,05

| 0402020

| Noix de palme (palmistes)

| 0402030

| Fruits du palmier à huile

| 0402040

| Kapok

| 0402990

| Autres

| 0,05

| 0,1

| 0500000

5. CÉRÉALES

| 2

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0500010

| Orge

| 0,2

| 0500020

| Sarrasin (Amarante, quinoa)

| 0,05

| 0500030

| Maïs

| 0,05

| 0500040

| Millet (Millet des oiseaux, teff)

| 0,05

| 0500050

| Avoine

| 0,2

| 0500060

| Riz

| 0,05

| 0500070

| Seigle

| 0,05

| 0500080

| Sorgho

| 0,05

| 0500090

| Froment (blé) (Épeautre, triticale)

| 0,05

| 0500990

| Autres

| 0,05

| 0600000

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1

| 0610000

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| 5

| 0,1

| 0620000

(ii) Grains de café

| 0630000

(iii) Infusions (séchées)

| 0631000

(a) Fleurs

| 0631010

| Fleurs de camomille

| 0631020

| Fleurs d’hybiscus

| 0631030

| Pétales de rose

| 0631040

| Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

| 0631050

| Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

| 0631990

| Autres

| 0632000

(b) Feuilles

| 0632010

| Feuilles de fraisier

| 0632020

| Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

| 0632030

| Maté

| 0632990

| Autres

| 0633000

| 0633010

| Racine de valériane

| 0633020

| Racine de ginseng

| 0633990

| Autres

| 0639000

(d) Autres infusions

| 0640000

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0650000

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0700000

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 5

| 0,1

| 15

| 0,1

| 0800000

8. ÉPICES

| 0810000

(i) Graines

| 0810010

| Anis

| 0810020

| Carvi noir

| 0810030

| Graines de céleri (Graines de livèche)

| 0810040

| Graines de coriandre

| 0810050

| Graines de cumin

| 0810060

| Graines d’aneth

| 0810070

| Graines de fenouil

| 0810080

| Fenugrec

| 0810090

| Noix muscade

| 0810990

| Autres

| 0820000

(ii) Fruits et baies

| 0820010

| Poivre de la Jamaïque

| 0820020

| Poivre anisé (poivre du Sichuan)

| 0820030

| Carvi

| 0820040

| Cardamome

| 0820050

| Baies de genièvre

| 0820060

| Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

| 0820070

| Gousses de vanille

| 0820080

| Tamarin

| 0820990

| Autres

| 0830000

(iii) Écorces

| 0830010

| Cannelle (Cannelle de Chine)

| 0830990

| Autres

| 0840000

(iv) Racines ou rhizomes

| 0840010

| Réglisse

| 0840020

| Gingembre

| 0840030

| Curcuma (safran des Indes)

| 0840040

| Raifort

| 0840990

| Autres

| 0850000

(v) Boutons

| 0850010

| Clous de girofle

| 0850020

| Câpres

| 0850990

| Autres

| 0860000

(vi) Stigmates de fleurs

| 0860010

| Safran

| 0860990

| Autres

| 0870000

(vii) Arille

| 0870010

| Macis

| 0870990

| Autres

| 0900000

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0900010

| Betterave sucrière

| 0900020

| Canne à sucre

| 0900030

| Racines de chicorée

| 0900990

| Autres

| 1000000

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1010000

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| 1011000

(a) Porcins

| 0,01

| 1011010

| Viande

| 0,5

| 1011020

| Viande dégraissée ou maigre

| 0,5

| 1011030

| Foie

| 0,03

| 1011040

| Reins

| 0,03

| 1011050

| Abats comestibles

| 0,5

| 1011990

| Autres

| 0,5

| 1012000

(b) Bovins

| 1012010

| Viande

| 0,5

| 0,01

| 1012020

| Graisse

| 0,5

| 0,01

| 1012030

| Foie

| 0,03

| 0,1

| 1012040

| Reins

| 0,03

| 0,01

| 1012050

| Abats comestibles

| 0,5

| 0,01

| 1012990

| Autres

| 0,5

| 0,01

| 1013000

| 1013010

| Viande

| 0,5

| 0,01

| 1013020

| Graisse

| 0,5

| 0,01

| 1013030

| Foie

| 0,03

| 0,1

| 1013040

| Reins

| 0,03

| 0,01

| 1013050

| Abats comestibles

| 0,5

| 0,01

| 1013990

| Autres

| 0,5

| 0,01

| 1014000

(d) Caprins

| 1014010

| Viande

| 0,5

| 0,01

| 1014020

| Graisse

| 0,5

| 0,01

| 1014030

| Foie

| 0,03

| 0,1

| 1014040

| Reins

| 0,03

| 0,01

| 1014050

| Abats comestibles

| 0,5

| 0,01

| 1014990

| Autres

| 0,5

| 0,01

| 1015000

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010

| Viande

| 1015020

| Graisse

| 1015030

| Foie

| 1015040

| Reins

| 1015050

| Abats comestibles

| 1015990

| Autres

| 1016000

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,1

| 0,01

| 1016010

| Viande

| 1016020

| Graisse

| 1016030

| Foie

| 1016040

| Reins

| 1016050

| Abats comestibles

| 1016990

| Autres

| 1017000

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| 1017010

| Viande

| 1017020

| Graisse

| 1017030

| Foie

| 1017040

| Reins

| 1017050

| Abats comestibles

| 1017990

| Autres

| 1020000

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 0,05

| 0,01

| 1020010

| Bovins

| 1020020

| Ovins

| 1020030

| Caprins

| 1020040

| Chevaux

| 1020990

| Autres

| 1030000

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| 0,05

| 0,01

| 1030010

| Poulet

| 1030020

| Canard

| 1030030

| Oie

| 1030040

| Caille

| 1030990

| Autres

| 1040000

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 1050000

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 1060000

(vi) Escargots

| 1070000

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

2) L’annexe III est modifiée comme suit:

a) La partie A est modifiée comme suit:

i) La colonne relative au tébuconazole est remplacée par la suivante:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR

| Tebuconazole

| (1)

| (2)

| (3)

| 0100000

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| 0110000

(i) Agrumes

| 0110010

| Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

| 0,9

| 0110020

| Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

| 0,9

| 0110030

| Citrons (Cédrat, citron)

| 0,9

| 0110040

| Limettes

| 0,9

| 0110050

| Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

| 3

| 0110990

| Autres

| 0,9

| 0120000

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,05

| 0120010

| Amandes

| 0120020

| Noix du Brésil

| 0120030

| Noix de cajou

| 0120040

| Châtaignes

| 0120050

| Noix de coco

| 0120060

| Noisettes (Aveline)

| 0120070

| Noix de Queensland

| 0120080

| Noix de Pécan

| 0120090

| Pignons

| 0120100

| Pistaches

| 0120110

| Noix communes

| 0120990

| Autres

| 0130000

(iii) Fruits à pépins

| 0130010

| Pommes (Pommette)

| 1

| 0130020

| Poires (Poire asiatique (nashi))

| 1

| 0130030

| Coings

| 0,5

| 0130040

| Nèfles

| 0,5

| 0130050

| Nèfles du Japon

| 0,5

| 0130990

| Autres

| 0,5

| 0140000

(iv) Fruits à noyau

| 0140010

| Abricots

| 1

| 0140020

| Cerises (Cerises douces, cerises acides)

| 5

| 0140030

| Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

| 1

| 0140040

| Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

| 0,5

| 0140990

| Autres

| 0,5

| 0150000

(v) Baies et petits fruits

| 0151000

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 2

| 0151010

| Raisins de table

| 0151020

| Raisins de cuve

| 0152000

(b) Fraises

| 0,05

| 0153000

| 1

| 0153010

| Mûres

| 0153020

| Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

| 0153030

| Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

| 0153990

| Autres

| 0154000

(d) Autres baies et petits fruits

| 2

| 0154010

| Myrtilles (Myrtille européenne)

| 0154020

| Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

| 0154030

| Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

| 0154040

| Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

| 0154050

| Cynorhodons

| 0154060

| Mûres (Arbouse)

| 0154070

| Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

| 0154080

| Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

| 0154990

| Autres

| 0160000

(vi) Fruits divers

| 0161000

(a) Peau comestible

| 0,05

| 0161010

| Dattes

| 0161020

| Figues

| 0161030

| Olives de table

| 0161040

| Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

| 0161050

| Carambole (Bilimbi)

| 0161060

| Kaki

| 0161070

| Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora))

| 0161990

| Autres

| 0162000

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010

| Kiwis

| 0,5

| 0162020

| Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

| 0,05

| 0162030

| Fruits de la passion

| 1

| 0162040

| Figue de Barbarie (figue de cactus)

| 0,05

| 0162050

| Caïnite

| 0,05

| 0162060

| Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

| 0,05

| 0162990

| Autres

| 0,05

| 0163000

| 0163010

| Avocats

| 0,05

| 0163020

| Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

| 0,05

| 0163030

| Mangues

| 0,1

| 0163040

| Papayes

| 2

| 0163050

| Grenades

| 0,05

| 0163060

| Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

| 0,05

| 0163070

| Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

| 0,05

| 0163080

| Ananas

| 0,05

| 0163090

| Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

| 0,05

| 0163100

| Durion

| 0,05

| 0163110

| Corossol (cachiment hérissé)

| 0,05

| 0163990

| Autres

| 0,05

| 0200000

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| 0210000

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0211000

(a) Pommes de terre

| 0,2

| 0212000

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,05

| 0212010

| Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

| 0212020

| Patates douces

| 0212030

| Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

| 0212040

| Arrow-root

| 0212990

| Autres

| 0213000

| 0213010

| Betterave

| 0,05

| 0213020

| Carottes

| 0,5

| 0213030

| Céleris-raves

| 0,5

| 0213040

| Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

| 0,4

| 0213050

| Topinambours

| 0,05

| 0213060

| Panais

| 0,5

| 0213070

| Persil à grosse racine

| 0,5

| 0213080

| Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

| 0,05

| 0213090

| Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

| 0,4

| 0213100

| Rutabagas

| 0,3

| 0213110

| Navets

| 0,3

| 0213990

| Autres

| 0,05

| 0220000

(ii) Légumes-bulbes

| 0220010

| Ail

| 0,1

| 0220020

| Oignons (Oignons argentés)

| 0,05

| 0220030

| Échalotes

| 0,05

| 0220040

| Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

| 0,5

| 0220990

| Autres

| 0,05

| 0230000

(iii) Légumes-fruits

| 0231000

(a) Solanacées

| 0231010

| Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

| 1

| 0231020

| Poivrons (Chilis)

| 0,5

| 0231030

| Aubergines (Pepino)

| 0,5

| 0231040

| Okras, camboux

| 0,05

| 0231990

| Autres

| 0,05

| 0232000

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010

| Concombres

| 0,5

| 0232020

| Cornichons

| 0,05

| 0232030

| Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

| 0,2

| 0232990

| Autres

| 0,05

| 0233000

| 0233010

| Melons (Kiwano)

| 0,2

| 0233020

| Potirons (Courge potiron)

| 0,2

| 0233030

| Pastèques

| 0,2

| 0233990

| Autres

| 0,05

| 0234000

(d) Maïs doux

| 0,2

| 0239000

(e) Autres légumes-fruits

| 0,05

| 0240000

(iv) Brassicées

| 0241000

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 0241010

| Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

| 1

| 0241020

| Choux-fleurs

| 1

| 0241990

| Autres

| 0,05

| 0242000

(b) Choux pommés

| 0242010

| Choux de Bruxelles

| 0,5

| 0242020

| Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

| 1

| 0242990

| Autres

| 0,5

| 0243000

| 0243010

| Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

| 1

| 0243020

| Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

| 0,05

| 0243990

| Autres

| 0,05

| 0244000

(d) Choux-raves

| 0,05

| 0250000

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| 0251000

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0,05

| 0251010

| Mâche (Laitue italienne)

| 0251020

| Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

| 0251030

| Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

| 0251040

| Cresson

| 0251050

| Cresson de terre

| 0251060

| Roquette, rucola (Roquette sauvage)

| 0251070

| Moutarde brune

| 0251080

| Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

| 0251990

| Autres

| 0252000

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,05

| 0252010

| Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

| 0252020

| Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

| 0252030

| Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

| 0252990

| Autres

| 0253000

| 0,05

| 0254000

(d) Cresson d’eau

| 0,05

| 0255000

(e) Endives, witloof

| 0,05

| 0256000

(f) Fines herbes

| 0256010

| Cerfeuil

| 0,05

| 0256020

| Ciboulette

| 0,5

| 0256030

| Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

| 0,05

| 0256040

| Persil

| 0,05

| 0256050

| Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

| 0,05

| 0256060

| Romarin

| 0,05

| 0256070

| Thym (Marjolaine, origan)

| 0,05

| 0256080

| Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

| 0,05

| 0256090

| Feuilles de laurier

| 0,05

| 0256100

| Estragon (Hysope)

| 0,05

| 0256990

| Autres (Fleurs comestibles)

| 0,05

| 0260000

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0260010

| Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

| 2

| 0260020

| Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

| 2

| 0260030

| Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

| 2

| 0260040

| Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

| 0,05

| 0260050

| Lentilles

| 0,05

| 0260990

| Autres

| 0,05

| 0270000

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0270010

| Asperges

| 0,05

| 0270020

| Cardons

| 0,05

| 0270030

| Céleri

| 0,3

| 0270040

| Fenouil

| 0,05

| 0270050

| Artichauts

| 0,5

| 0270060

| Poireaux

| 1

| 0270070

| Rhubarbe

| 0,05

| 0270080

| Pousses de bambou

| 0,05

| 0270090

| Cœurs de palmier

| 0,05

| 0270990

| Autres

| 0,05

| 0280000

(viii) Champignons

| 0,05

| 0280010

| Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

| 0280020

| Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

| 0280990

| Autres

| 0290000

(ix) Algues

| 0,05

| 0300000

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0300010

| Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

| 0,2

| 0300020

| Lentilles

| 0,05

| 0300030

| Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

| 0,05

| 0300040

| Lupins

| 0,2

| 0300990

| Autres

| 0,05

| 0400000

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0401000

(i) Graines oléagineuses

| 0401010

| Graines de lin

| 0,05

| 0401020

| Arachides

| 0,05

| 0401030

| Graines de pavot

| 0,05

| 0401040

| Graines de sésame

| 0,05

| 0401050

| Graines de tournesol

| 0,05

| 0401060

| Graines de colza (Navette sauvage, navette)

| 0,5

| 0401070

| Fèves de soja

| 0,1

| 0401080

| Graines de moutarde

| 0,2

| 0401090

| Graines de coton

| 0,05

| 0401100

| Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

| 0,05

| 0401110

| Carthame

| 0,05

| 0401120

| Bourrache

| 0,05

| 0401130

| Cameline

| 0,05

| 0401140

| Chènevis

| 0,05

| 0401150

| Ricin

| 0,05

| 0401990

| Autres

| 0,05

| 0402000

(ii) Fruits oléagineux

| 0,05

| 0402010

| Olives à huile

| 0402020

| Noix de palme (palmistes)

| 0402030

| Fruits du palmier à huile

| 0402040

| Kapok

| 0402990

| Autres

| 0500000

5. CÉRÉALES

| 0500010

| Orge

| 2

| 0500020

| Sarrasin (Amarante, quinoa)

| 0,2

| 0500030

| Maïs

| 0,2

| 0500040

| Millet (Millet des oiseaux, teff)

| 0,2

| 0500050

| Avoine

| 2

| 0500060

| Riz

| 2

| 0500070

| Seigle

| 0,2

| 0500080

| Sorgho

| 0,2

| 0500090

| Froment (blé) (Épeautre, triticale)

| 0,2

| 0500990

| Autres

| 0,2

| 0600000

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0610000

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| 0,05

| 0620000

(ii) Grains de café

| 0,1

| 0630000

(iii) Infusions (séchées)

| 50

| 0631000

(a) Fleurs

| 0631010

| Fleurs de camomille

| 0631020

| Fleurs d’hybiscus

| 0631030

| Pétales de rose

| 0631040

| Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

| 0631050

| Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

| 0631990

| Autres

| 0632000

(b) Feuilles

| 0632010

| Feuilles de fraisier

| 0632020

| Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

| 0632030

| Maté

| 0632990

| Autres

| 0633000

| 0633010

| Racine de valériane

| 0633020

| Racine de ginseng

| 0633990

| Autres

| 0639000

(d) Autres infusions

| 0640000

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0,05

| 0650000

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,05

| 0700000

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 30

| 0800000

8. ÉPICES

| 0810000

(i) Graines

| 0810010

| Anis

| 2

| 0810020

| Carvi noir

| 2

| 0810030

| Graines de céleri (Graines de livèche)

| 1

| 0810040

| Graines de coriandre

| 2

| 0810050

| Graines de cumin

| 1

| 0810060

| Graines d’aneth

| 1

| 0810070

| Graines de fenouil

| 2

| 0810080

| Fenugrec

| 1

| 0810090

| Noix muscade

| 1

| 0810990

| Autres

| 1

| 0820000

(ii) Fruits et baies

| 1

| 0820010

| Poivre de la Jamaïque

| 0820020

| Poivre anisé (poivre du Sichuan)

| 0820030

| Carvi

| 0820040

| Cardamome

| 0820050

| Baies de genièvre

| 0820060

| Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

| 0820070

| Gousses de vanille

| 0820080

| Tamarin

| 0820990

| Autres

| 0830000

(iii) Écorces

| 1

| 0830010

| Cannelle (Cannelle de Chine)

| 0830990

| Autres

| 0840000

(iv) Racines ou rhizomes

| 1

| 0840010

| Réglisse

| 0840020

| Gingembre

| 0840030

| Curcuma (safran des Indes)

| 0840040

| Raifort

| 0840990

| Autres

| 0850000

(v) Boutons

| 1

| 0850010

| Clous de girofle

| 0850020

| Câpres

| 0850990

| Autres

| 0860000

(vi) Stigmates de fleurs

| 1

| 0860010

| Safran

| 0860990

| Autres

| 0870000

(vii) Arille

| 1

| 0870010

| Macis

| 0870990

| Autres

| 0900000

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,05

| 0900010

| Betterave sucrière

| 0900020

| Canne à sucre

| 0900030

| Racines de chicorée

| 0900990

| Autres

| 1000000

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000

| 0,1

| 1011000

(a) Porcins

| 1011010

| Viande

| 1011020

| Viande dégraissée ou maigre

| 1011030

| Foie

| 1011040

| Reins

| 1011050

| Abats comestibles

| 1011990

| Autres

| 1012000

(b) Bovins

| 1012010

| Viande

| 1012020

| Graisse

| 1012030

| Foie

| 1012040

| Reins

| 1012050

| Abats comestibles

| 1012990

| Autres

| 1013000

| 1013010

| Viande

| 1013020

| Graisse

| 1013030

| Foie

| 1013040

| Reins

| 1013050

| Abats comestibles

| 1013990

| Autres

| 1014000

(d) Caprins

| 1014010

| Viande

| 1014020

| Graisse

| 1014030

| Foie

| 1014040

| Reins

| 1014050

| Abats comestibles

| 1014990

| Autres

| 1015000

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010

| Viande

| 1015020

| Graisse

| 1015030

| Foie

| 1015040

| Reins

| 1015050

| Abats comestibles

| 1015990

| Autres

| 1016000

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010

| Viande

| 1016020

| Graisse

| 1016030

| Foie

| 1016040

| Reins

| 1016050

| Abats comestibles

| 1016990

| Autres

| 1017000

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| 1017010

| Viande

| 1017020

| Graisse

| 1017030

| Foie

| 1017040

| Reins

| 1017050

| Abats comestibles

| 1017990

| Autres

| 1020000

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 0,05

| 1020010

| Bovins

| 1020020

| Ovins

| 1020030

| Caprins

| 1020040

| Chevaux

| 1020990

| Autres

| 1030000

| 0,1

| 1030010

| Poulet

| 1030020

| Canard

| 1030030

| Oie

| 1030040

| Caille

| 1030990

| Autres

| 1040000

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 0,05

| 1050000

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,05

| 1060000

(vi) Escargots

| 0,05

| 1070000

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| 0,1

ii) Les colonnes suivantes, relatives à l’isopyrazam et au biphényle, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR

| Biphényle

| Isopyrazam

| (1)

| (2)

| (3)

| (4)

| 0100000

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| 0,01

| 0110000

(i) Agrumes

| 0,01

| 0110010

| Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

| 0110020

| Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

| 0110030

| Citrons (Cédrat, citron)

| 0110040

| Limettes

| 0110050

| Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

| 0110990

| Autres

| 0120000

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,01

| 0120010

| Amandes

| 0120020

| Noix du Brésil

| 0120030

| Noix de cajou

| 0120040

| Châtaignes

| 0120050

| Noix de coco

| 0120060

| Noisettes (Aveline)

| 0120070

| Noix de Queensland

| 0120080

| Noix de Pécan

| 0120090

| Pignons

| 0120100

| Pistaches

| 0120110

| Noix communes

| 0120990

| Autres

| 0130000

(iii) Fruits à pépins

| 0,01

| 0130010

| Pommes (Pommette)

| 0130020

| Poires (Poire asiatique (nashi))

| 0130030

| Coings

| 0130040

| Nèfles

| 0130050

| Nèfles du Japon

| 0130990

| Autres

| 0140000

(iv) Fruits à noyau

| 0,01

| 0140010

| Abricots

| 0140020

| Cerises (Cerises douces, cerises acides)

| 0140030

| Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

| 0140040

| Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

| 0140990

| Autres

| 0150000

(v) Baies et petits fruits

| 0151000

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,01

| 0151010

| Raisins de table

| 0151020

| Raisins de cuve

| 0152000

(b) Fraises

| 0,01

| 0153000

| 0,01

| 0153010

| Mûres

| 0153020

| Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

| 0153030

| Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

| 0153990

| Autres

| 0154000

(d) Autres baies et petits fruits

| 0154010

| Myrtilles (Myrtille européenne)

| 0,01

| 0154020

| Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

| 0,01

| 0154030

| Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

| 0,01

| 0154040

| Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

| 0,01

| 0154050

| Cynorhodons

| 0,02

| 0154060

| Mûres (Arbouse)

| 0,01

| 0154070

| Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

| 0,01

| 0154080

| Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

| 0,01

| 0154990

| Autres

| 0,01

| 0160000

(vi) Fruits divers

| 0,01

| 0161000

(a) Peau comestible

| 0161010

| Dattes

| 0161020

| Figues

| 0161030

| Olives de table

| 0161040

| Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

| 0161050

| Carambole (Bilimbi)

| 0161060

| Kaki

| 0161070

| Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora))

| 0161990

| Autres

| 0162000

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010

| Kiwis

| 0162020

| Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

| 0162030

| Fruits de la passion

| 0162040

| Figue de Barbarie (figue de cactus)

| 0162050

| Caïnite

| 0162060

| Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

| 0162990

| Autres

| 0163000

| 0163010

| Avocats

| 0163020

| Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

| 0163030

| Mangues

| 0163040

| Papayes

| 0163050

| Grenades

| 0163060

| Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

| 0163070

| Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

| 0163080

| Ananas

| 0163090

| Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

| 0163100

| Durion

| 0163110

| Corossol (cachiment hérissé)

| 0163990

| Autres

| 0200000

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| 0,01

| 0210000

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01

| 0211000

(a) Pommes de terre

| 0212000

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010

| Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

| 0212020

| Patates douces

| 0212030

| Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

| 0212040

| Arrow-root

| 0212990

| Autres

| 0213000

| 0213010

| Betterave

| 0213020

| Carottes

| 0213030

| Céleris-raves

| 0213040

| Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

| 0213050

| Topinambours

| 0213060

| Panais

| 0213070

| Persil à grosse racine

| 0213080

| Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

| 0213090

| Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

| 0213100

| Rutabagas

| 0213110

| Navets

| 0213990

| Autres

| 0220000

(ii) Légumes-bulbes

| 0,01

| 0220010

| Ail

| 0220020

| Oignons (Oignons argentés)

| 0220030

| Échalotes

| 0220040

| Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

| 0220990

| Autres

| 0230000

(iii) Légumes-fruits

| 0,01

| 0231000

(a) Solanacées

| 0231010

| Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

| 0231020

| Poivrons (Chilis)

| 0231030

| Aubergines (Pepino)

| 0231040

| Okras, camboux

| 0231990

| Autres

| 0232000

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010

| Concombres

| 0232020

| Cornichons

| 0232030

| Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

| 0232990

| Autres

| 0233000

| 0233010

| Melons (Kiwano)

| 0233020

| Potirons (Courge potiron)

| 0233030

| Pastèques

| 0233990

| Autres

| 0234000

(d) Maïs doux

| 0239000

(e) Autres légumes-fruits

| 0240000

(iv) Brassicées

| 0,01

| 0241000

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 0241010

| Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

| 0241020

| Choux-fleurs

| 0241990

| Autres

| 0242000

(b) Choux pommés

| 0242010

| Choux de Bruxelles

| 0242020

| Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

| 0242990

| Autres

| 0243000

| 0243010

| Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

| 0243020

| Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

| 0243990

| Autres

| 0244000

(d) Choux-raves

| 0250000

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| 0251000

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0,01

| 0251010

| Mâche (Laitue italienne)

| 0251020

| Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

| 0251030

| Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

| 0251040

| Cresson

| 0251050

| Cresson de terre

| 0251060

| Roquette, rucola (Roquette sauvage)

| 0251070

| Moutarde brune

| 0251080

| Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

| 0251990

| Autres

| 0252000

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01

| 0252010

| Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

| 0252020

| Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

| 0252030

| Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

| 0252990

| Autres

| 0253000

| 0,01

| 0254000

(d) Cresson d’eau

| 0,01

| 0255000

(e) Endives, witloof

| 0,01

| 0256000

(f) Fines herbes

| 0,1

| 0256010

| Cerfeuil

| 0256020

| Ciboulette

| 0256030

| Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

| 0256040

| Persil

| 0256050

| Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

| 0256060

| Romarin

| 0256070

| Thym (Marjolaine, origan)

| 0256080

| Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

| 0256090

| Feuilles de laurier

| 0256100

| Estragon (Hysope)

| 0256990

| Autres (Fleurs comestibles)

| 0260000

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0,01

| 0260010

| Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

| 0260020

| Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

| 0260030

| Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

| 0260040

| Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

| 0260050

| Lentilles

| 0260990

| Autres

| 0270000

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0,01

| 0270010

| Asperges

| 0270020

| Cardons

| 0270030

| Céleri

| 0270040

| Fenouil

| 0270050

| Artichauts

| 0270060

| Poireaux

| 0270070

| Rhubarbe

| 0270080

| Pousses de bambou

| 0270090

| Cœurs de palmier

| 0270990

| Autres

| 0280000

(viii) Champignons

| 0,01

| 0280010

| Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

| 0280020

| Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

| 0280990

| Autres

| 0290000

(ix) Algues

| 0,01

| 0300000

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01

| 0300010

| Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

| 0300020

| Lentilles

| 0300030

| Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

| 0300040

| Lupins

| 0300990

| Autres

| 0400000

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01

| 0401000

(i) Graines oléagineuses

| 0401010

| Graines de lin

| 0401020

| Arachides

| 0401030

| Graines de pavot

| 0401040

| Graines de sésame

| 0401050

| Graines de tournesol

| 0401060

| Graines de colza (Navette sauvage, navette)

| 0401070

| Fèves de soja

| 0401080

| Graines de moutarde

| 0401090

| Graines de coton

| 0401100

| Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

| 0401110

| Carthame

| 0401120

| Bourrache

| 0401130

| Cameline

| 0401140

| Chènevis

| 0401150

| Ricin

| 0401990

| Autres

| 0402000

(ii) Fruits oléagineux

| 0402010

| Olives à huile

| 0402020

| Noix de palme (palmistes)

| 0402030

| Fruits du palmier à huile

| 0402040

| Kapok

| 0402990

| Autres

| 0500000

5. CÉRÉALES

| 0,01

| 0500010

| Orge

| 0,6

| 0500020

| Sarrasin (Amarante, quinoa)

| 0,01

| 0500030

| Maïs

| 0,01

| 0500040

| Millet (Millet des oiseaux, teff)

| 0,01

| 0500050

| Avoine

| 0,6

| 0500060

| Riz

| 0,01

| 0500070

| Seigle

| 0,2

| 0500080

| Sorgho

| 0,01

| 0500090

| Froment (blé) (Épeautre, triticale)

| 0,2

| 0500990

| Autres

| 0,01

| 0600000

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,01

| 0610000

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| 0,05

| 0620000

(ii) Grains de café

| 0,05

| 0630000

(iii) Infusions (séchées)

| 0631000

(a) Fleurs

| 0,05

| 0631010

| Fleurs de camomille

| 0631020

| Fleurs d’hybiscus

| 0631030

| Pétales de rose

| 0631040

| Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

| 0631050

| Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

| 0631990

| Autres

| 0632000

(b) Feuilles

| 0632010

| Feuilles de fraisier

| 0,05

| 0632020

| Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

| 0,05

| 0632030

| Maté

| 0,5

| 0632990

| Autres

| 0,05

| 0633000

| 0,05

| 0633010

| Racine de valériane

| 0633020

| Racine de ginseng

| 0633990

| Autres

| 0639000

(d) Autres infusions

| 0,05

| 0640000

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0,05

| 0650000

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,05

| 0700000

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 0,05

| 0,01

| 0800000

8. ÉPICES

| 0,05

| 0,01

| 0810000

(i) Graines

| 0810010

| Anis

| 0810020

| Carvi noir

| 0810030

| Graines de céleri (Graines de livèche)

| 0810040

| Graines de coriandre

| 0810050

| Graines de cumin

| 0810060

| Graines d’aneth

| 0810070

| Graines de fenouil

| 0810080

| Fenugrec

| 0810090

| Noix muscade

| 0810990

| Autres

| 0820000

(ii) Fruits et baies

| 0820010

| Poivre de la Jamaïque

| 0820020

| Poivre anisé (poivre du Sichuan)

| 0820030

| Carvi

| 0820040

| Cardamome

| 0820050

| Baies de genièvre

| 0820060

| Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

| 0820070

| Gousses de vanille

| 0820080

| Tamarin

| 0820990

| Autres

| 0830000

(iii) Écorces

| 0830010

| Cannelle (Cannelle de Chine)

| 0830990

| Autres

| 0840000

(iv) Racines ou rhizomes

| 0840010

| Réglisse

| 0840020

| Gingembre

| 0840030

| Curcuma (safran des Indes)

| 0840040

| Raifort

| 0840990

| Autres

| 0850000

(v) Boutons

| 0850010

| Clous de girofle

| 0850020

| Câpres

| 0850990

| Autres

| 0860000

(vi) Stigmates de fleurs

| 0860010

| Safran

| 0860990

| Autres

| 0870000

(vii) Arille

| 0870010

| Macis

| 0870990

| Autres

| 0900000

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01

| 0900010

| Betterave sucrière

| 0900020

| Canne à sucre

| 0900030

| Racines de chicorée

| 0900990

| Autres

| 1000000

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 0,01

| 1010000

| 1011000

(a) Porcins

| 1011010

| Viande

| 1011020

| Viande dégraissée ou maigre

| 1011030

| Foie

| 1011040

| Reins

| 1011050

| Abats comestibles

| 1011990

| Autres

| 1012000

(b) Bovins

| 1012010

| Viande

| 1012020

| Graisse

| 1012030

| Foie

| 1012040

| Reins

| 1012050

| Abats comestibles

| 1012990

| Autres

| 1013000

| 1013010

| Viande

| 1013020

| Graisse

| 1013030

| Foie

| 1013040

| Reins

| 1013050

| Abats comestibles

| 1013990

| Autres

| 1014000

(d) Caprins

| 1014010

| Viande

| 1014020

| Graisse

| 1014030

| Foie

| 1014040

| Reins

| 1014050

| Abats comestibles

| 1014990

| Autres

| 1015000

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010

| Viande

| 1015020

| Graisse

| 1015030

| Foie

| 1015040

| Reins

| 1015050

| Abats comestibles

| 1015990

| Autres

| 1016000

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010

| Viande

| 1016020

| Graisse

| 1016030

| Foie

| 1016040

| Reins

| 1016050

| Abats comestibles

| 1016990

| Autres

| 1017000

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| 1017010

| Viande

| 1017020

| Graisse

| 1017030

| Foie

| 1017040

| Reins

| 1017050

| Abats comestibles

| 1017990

| Autres

| 1020000

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 1020010

| Bovins

| 1020020

| Ovins

| 1020030

| Caprins

| 1020040

| Chevaux

| 1020990

| Autres

| 1030000

| 1030010

| Poulet

| 1030020

| Canard

| 1030030

| Oie

| 1030040

| Caille

| 1030990

| Autres

| 1040000

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 1050000

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 1060000

(vi) Escargots

| 1070000

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

b) La partie B est modifiée comme suit:

i) Les colonnes relatives à la deltaméthrine, à l’éthofumesate, au propiconazole, à la pymétrozine et au pyriméthanil sont remplacées par les suivantes:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)liposoluble.»

| Numéro de code

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR

| Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

| Éthofumesate (somme de l'éthofumesate et du métabolite 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulphonate, exprimée en éthofumesate)

| Propiconazole

| Pymétrozine

| Pyriméthanil

| (1)

| (2)

| (3)

| (4)

| (5)

| (6)

| (7)

| 0130040

| Nèfles

| 0,1

| 0,05

| 0,02

| 5

| 0130050

| Nèfles du Japon

| 0,1

| 0,05

| 0,02

| 5

| 0154050

| Cynorhodons

| 0,05

| 0,02

| 5

| 0154060

| Mûres (Arbouse)

| 0,05

| 0,02

| 5

| 0154070

| Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

| 0,05

| 0,02

| 5

| 0154080

| Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

| 0,05

| 0,02

| 5

| 0161050

| Carambole (Bilimbi)

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0161060

| Kaki

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0161070

| Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora))

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0162040

| Figue de Barbarie (figue de cactus)

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0162050

| Caïnite

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0162060

| Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0163060

| Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0163070

| Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0163090

| Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0163100

| Durion

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0163110

| Corossol (cachiment hérissé)

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0212040

| Arrow-root

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0251050

| Cresson de terre

| 0,5

| 0,05

| 2

| 0,05

| 0251070

| Moutarde brune

| 0,5

| 0,05

| 2

| 0,05

| 0252020

| Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

| 0,5

| 1

| 0,05

| 0,4

| 0,05

| 0253000

| 0,5

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0256050

| Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

| 0,5

| 1

| 0,05

| 1

| 3

| 0256060

| Romarin

| 0,5

| 1

| 0,05

| 1

| 3

| 0256070

| Thym (Marjolaine, origan)

| 0,5

| 1,5

| 0,05

| 1

| 3

| 0256080

| Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

| 0,5

| 1

| 0,05

| 1

| 3

| 0256090

| Feuilles de laurier

| 0,5

| 1

| 0,05

| 1

| 3

| 0256100

| Estragon (Hysope)

| 0,5

| 1

| 0,05

| 1

| 3

| 0270080

| Pousses de bambou

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0270090

| Cœurs de palmier

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0290000

(ix) Algues

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0401110

| Carthame

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0,1

| 0401120

| Bourrache

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0,1

| 0401130

| Cameline

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0,1

| 0401150

| Ricin

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0,1

| 0402020

| Noix de palme (palmistes)

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0,1

| 0402030

| Fruits du palmier à huile

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0,1

| 0402040

| Kapok

| 0,05

| 0,1

| 0,02

| 0,1

| 0620000

(ii) Grains de café

| 2

| 0,1

| 0630000

(iii) Infusions (séchées)

| 0,05

| 0,1

| 0631000

(a) Fleurs

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0631010

| Fleurs de camomille

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0631020

| Fleurs d’hybiscus

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0631030

| Pétales de rose

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0631040

| Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0631050

| Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0631990

| Autres

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0632000

(b) Feuilles

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0632010

| Feuilles de fraisier

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0632020

| Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0632030

| Maté

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0632990

| Autres

| 0,05

| 15

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0633000

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0633010

| Racine de valériane

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0633020

| Racine de ginseng

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0633990

| Autres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 5

| 0,1

| 0639000

(d) Autres infusions

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0640000

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0,05

| 0,1

| 0650000

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,05

| 0,1

| 0800000

8. ÉPICES

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810000

(i) Graines

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810010

| Anis

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810020

| Carvi noir

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810030

| Graines de céleri (Graines de livèche)

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810040

| Graines de coriandre

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810050

| Graines de cumin

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810060

| Graines d’aneth

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810070

| Graines de fenouil

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810080

| Fenugrec

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810090

| Noix muscade

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0810990

| Autres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820000

(ii) Fruits et baies

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820010

| Poivre de la Jamaïque

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820020

| Poivre anisé (poivre du Sichuan)

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820030

| Carvi

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820040

| Cardamome

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820050

| Baies de genièvre

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820060

| Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820070

| Gousses de vanille

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820080

| Tamarin

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0820990

| Autres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0830000

(iii) Écorces

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0830010

| Cannelle (Cannelle de Chine)

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0830990

| Autres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0840000

(iv) Racines ou rhizomes

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0840010

| Réglisse

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0840020

| Gingembre

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0840030

| Curcuma (safran des Indes)

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0840040

| Raifort

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0840990

| Autres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0850000

(v) Boutons

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0850010

| Clous de girofle

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0850020

| Câpres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0850990

| Autres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0860000

(vi) Stigmates de fleurs

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0860010

| Safran

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0860990

| Autres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0870000

(vii) Arille

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0870010

| Macis

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0870990

| Autres

| 0,05

| 0,5

| 0,1

| 0900000

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0900010

| Betterave sucrière

| 0,5

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0900020

| Canne à sucre

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0900030

| Racines de chicorée

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 0900990

| Autres

| 0,05

| 0,02

| 0,05

| 1015000

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1015010

| Viande

| 0,5

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1015020

| Graisse

| 0,5

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1015030

| Foie

| 0,03

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1015040

| Reins

| 0,03

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1015050

| Abats comestibles

| 0,5

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1015990

| Autres

| 0,5

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1017000

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1017010

| Viande

| 0,5

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1017020

| Graisse

| 0,5

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1017030

| Foie

| 0,03

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1017040

| Reins

| 0,03

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1017050

| Abats comestibles

| 0,5

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1017990

| Autres

| 0,5

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1030020

| Canard

| 0,05

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1030030

| Oie

| 0,05

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1030040

| Caille

| 0,05

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1030990

| Autres

| 0,05

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1040000

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 0,03

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1050000

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,03

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1060000

(vi) Escargots

| 0,03

| 0,1

| 0,01

| 0,05

| 1070000

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| 0,03

| 0,1

| 0,01

| 0,05