(3) Pour l’acéquinocyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur le houblon. Pour l’emamectine benzoate, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les agrumes, les prunes et les abricots. Pour le fludioxonil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les raisins de table et de cuve. Pour le krésoxim-méthyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les myrtilles et les airelles canneberges. Pour le méthoxyfénozide, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les prunes. Quant à la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les aubergines et les airelles canneberges.
Règlement (UE) n° 813/2011 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/08/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 813/2011
RattachementRèglement (UE) n° 813/2011
Versionacte d'origine du 11/08/2011 (CELEX 32011R0813)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.