Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 813/2011 de la Commission du 11 août 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, d’emamectine benzoate, d’éthametsulfurone-méthyle, de flubendiamide, de fludioxonil, de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de novaluron, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 11/08/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 813/2011
Adopté le11 août 2011
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX32011R0813
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de thiaclopride et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d’acéquinocyl, d’emamectine benzoate, de flubendiamide, de fludioxonil et de novaluron ont été fixées à la partie A de l’annexe III dudit règlement. Jusqu’à présent, aucune LMR n’a été fixée dans les annexes de ce règlement pour l’éthametsulfurone-méthyle, auquel s’appliquait donc la valeur par défaut de 0,01 mg/kg.
(2)
(2) À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active thiaclopride sur les pois (non écossés), une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Pour l’acéquinocyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur le houblon. Pour l’emamectine benzoate, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les agrumes, les prunes et les abricots. Pour le fludioxonil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les raisins de table et de cuve. Pour le krésoxim-méthyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les myrtilles et les airelles canneberges. Pour le méthoxyfénozide, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les prunes. Quant à la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les aubergines et les airelles canneberges.
(4)
(4) En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite en vue d’une utilisation de l’éthametsulfurone-méthyle sur les graines de colza. L’utilisation autorisée de cette substance sur les graines de colza au Canada entraîne des niveaux de résidus plus élevés que les LMR fixées en tant que valeurs par défaut dans le règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation des graines de colza, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée.
(5)
(5) Pour le flubendiamide, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les noix, les pommes, les poires, les cerises, les pêches, les raisins de table et de cuve, la laitue, les épinards, le céleri, les fèves de soja, les graines de coton, le maïs et les prunes, de façon à éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis. Pour cette même substance active, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter la LMR actuelle pour le riz afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de riz en provenance d’Inde. Pour le fludioxonil, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les patates douces et les ignames afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis. Pour le novaluron, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter la LMR actuelle pour les airelles canneberges afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces airelles en provenance des États-Unis. Pour le méthoxyfénozide, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les avocats et les grenades afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis.
(6)
(6) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation transmis à la Commission.
(7)
(7) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(8)
(8) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation de la trifloxystrobine sur les airelles canneberges et du flubendiamide sur les fèves de soja, les graines de coton, le maïs et les prunes, les données relatives aux résidus ne permettaient pas de soutenir la demande de LMR. Pour les tomates, les poivrons et le maïs doux, elle a conclu que les LMR étaient déjà fixées à des niveaux correspondant à l’utilisation autorisée actuelle. Pour l’utilisation de l’emamectine benzoate sur les agrumes, elle a conclu que les LMR étaient déjà fixées aux niveaux correspondant à l’utilisation autorisée actuelle. Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni une exposition à ces substances tout au long de la vie à la suite de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent les contenir, ni une exposition à court terme à la suite d’une consommation exceptionnelle des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR).
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées de LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
(1) À l’annexe II, les colonnes relatives au krésoxim-méthyl, au méthoxyfénozide, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Krésoxim méthyl code 1010000490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Krésoxim méthyl code 1020000
490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Métabolite 490M1acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique
Trifloxystrobine- code 1000000La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Krésoxim-méthyl (L) (R) | Méthoxyfénozide (L) | Thiaclopride (L) | Trifloxystrobine (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,05 | 1 | 0,02 | 0,3
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | |
| 0120090 | Pignons | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,2 | 2 | 0,3 | 0,5
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,05 | | |
| 0140010 | Abricots | | 0,3 | 0,3 | 1
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides ) | | 0,02 | 0,3 | 1
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | 0,3 | 0,3 | 1
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | 0,1 | 0,1 | 0,2
| 0140990 | Autres | | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 1 | 1 | 0,02 | 5
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 1 | 2 | 1 | 0,5
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,05 | 0,02 | | 0,02
| 0153010 | Mûres | | | 3 |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | 1 |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus ) | | | 3 |
| 0153990 | Autres | | | 1 |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | 1 |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne ) | 0,9 | 4 | | 2
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 0,9 | 0,7 | | 0,02
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 1 | 0,02 | | 1
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 1 | 0,02 | | 1
| 0154050 | Cynorhodons | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | |
| 0154990 | Autres | 0,05 | 0,02 | | 0,02
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | 0,02 | |
| 0161010 | Dattes | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0161020 | Figues | 0,05 | | 0,4 | 0,02
| 0161030 | Olives de table | 0,2 | | 4 | 0,3
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) ) | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | |
| 0161060 | Kaki | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | |
| 0161990 | Autres | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,05 | | 0,02 |
| 0162010 | Kiwis | | 1 | | 0,02
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | 0,02 | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion | | 0,02 | | 4
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | |
| 0162990 | Autres | | 0,02 | | 0,02
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| 0,05 | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,7 | 0,02 | 0,02
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 0163030 | Mangues | | 0,02 | 0,02 | 0,5
| 0163040 | Papayes | | 1 | 0,5 | 1
| 0163050 | Grenades | | 0,6 | 0,02 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | |
| 0163080 | Ananas | | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | |
| 0163100 | Durion | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | |
| 0163990 | Autres | | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,05 | | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | |
| 0213010 | Betterave | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0213020 | Carottes | | 0,5 | 0,05 | 0,05
| 0213030 | Céleris-raves | | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0213050 | Topinam-bours | | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0213060 | Panais | | 0,02 | 0,05 | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine | | 0,02 | 0,05 | 0,04
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | 0,4 | 0,02 | 0,02
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | 0,02 | 0,05 | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | | 0,02 | 0,02 | 0,04
| 0213110 | Navets | | 0,02 | 0,02 | 0,04
| 0213990 | Autres | | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,05 | 0,02 | | 0,02
| 0220010 | Ail | | | 0,02 |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | 0,02 |
| 0220030 | Échalotes | | | 0,02 |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | 0,1 |
| 0220990 | Autres | | | 0,02 |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,5 | 2 | 0,5 | 0,5
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 1 | 1 | 1 | 0,3
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,5 | 0,5 | 0,5 | 0,3
| 0231040 | Okras, camboux | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0231990 | Autres | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,05 | 0,02 | 0,3 | 0,2
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | |
| 0232990 | Autres | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,2 | 0,02 | |
| 0233010 | Melons (Kiwano ) | | | 0,2 | 0,3
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | 0,02 | 0,2
| 0233030 | Pastèques | | | 0,2 | 0,2
| 0233990 | Autres | | | 0,02 | 0,02
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,05 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,05 | 0,02 | |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | 0,1 |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | | 0,05
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,05
| 0241990 | Autres | | | | 0,02
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,05 | 0,5
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | 0,2 | 0,3
| 0242990 | Autres | | | 0,02 | 0,02
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | 1 | 3
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) ) | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | |
| 0243990 | Autres | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | 0,05 | 0,5
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| 0,05 | 0,02 | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | 5 | 0,02
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | 2 | 10
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | 2 | 10
| 0251040 | Cresson | | | 2 | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | 3 | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | 2 | 0,02
| 0251990 | Autres | | | 2 | 0,02
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | 0,02 | 0,02
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | |
| 0252990 | Autres | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| | | 0,02 | 0,02
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| | | 0,02 | 0,02
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | | 5 | 10
| 0256010 | Cerfeuil | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | |
| 0256040 | Persil | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles ) | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,05 | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | 2 | 1 | 0,5
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | 0,3 | 0,02 | 0,02
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | 0,02 | 0,2 | 0,02
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | 0,3 | 0,2 | 0,02
| 0260050 | Lentilles | | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0260990 | Autres | | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | 0,02 | |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0270020 | Cardons | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0270030 | Céleri | 0,05 | | 0,5 | 1
| 0270040 | Fenouil | 0,05 | | 0,5 | 0,02
| 0270050 | Artichauts | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0270060 | Poireaux | 5 | | 0,1 | 0,2
| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | |
| 0270990 | Autres | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | |
| 0280990 | Autres | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,05 | | 0,1 | 0,02
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | 5 | |
| 0300020 | Lentilles | | 0,02 | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | 0,02 | |
| 0300040 | Lupins | | 0,02 | |
| 0300990 | Autres | | 0,02 | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| 0,1 | | | 0,05
| 0401010 | Graines de lin | | 0,05 | 0,05 |
| 0401020 | Arachides | | 0,05 | 0,05 |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,05 | 0,3 |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,05 | 0,05 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,05 | 0,05 |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | 0,05 | 0,3 |
| 0401070 | Fèves de soja | | 2 | 0,05 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,05 | 0,2 |
| 0401090 | Graines de coton | | 2 | 0,15 |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | 0,05 | 0,05 |
| 0401110 | Carthame | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | |
| 0401130 | Cameline | | | |
| 0401140 | Chènevis | | 0,05 | 0,05 |
| 0401150 | Ricin | | | |
| 0401990 | Autres | | 0,05 | 0,05 |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | | |
| 0402010 | Olives à huile | 0,05 | 0,02 | 4 | 0,3
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | |
| 0402040 | Kapok | | | |
| 0402990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,05 | 0,05 | |
| 0500010 | Orge | | | 1 | 0,3
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | 0,05 | 0,02
| 0500030 | Maïs | | | 0,05 | 0,02
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | | 0,05 | 0,02
| 0500050 | Avoine | | | 1 | 0,02
| 0500060 | Riz | | | 0,05 | 0,02
| 0500070 | Seigle | | | 0,05 | 0,05
| 0500080 | Sorgho | | | 0,05 | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale ) | | | 0,1 | 0,05
| 0500990 | Autres | | | 0,05 | 0,02
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05 | | 0,05
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | 10 |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 30
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | |
| 0810010 | Anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | |
| 0820020 | oivre anisé (poivre du Sichuan) | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine ) | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | |
| 0840010 | Réglisse | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | |
| 0840040 | Raifort | | | |
| 0840990 | Autres | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | |
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | |
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | 0,04
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Viande | 0,02 | 0,2 | 0,05 |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,02 | 0,2 | 0,05 |
| 1011030 | Foie | 0,02 | 0,1 | 0,3 |
| 1011040 | Reins | 0,05 | 0,1 | 0,3 |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,1 | 0,01 |
| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,01 |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Viande | 0,02 | 0,2 | 0,05 |
| 1012020 | Graisse | 0,02 | 0,2 | 0,05 |
| 1012030 | Foie | 0,02 | 0,1 | 0,3 |
| 1012040 | Reins | 0,05 | 0,1 | 0,3 |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,1 | 0,01 |
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,01 |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Viande | 0,02 | 0,2 | 0,05 |
| 1013020 | Graisse | 0,02 | 0,2 | 0,05 |
| 1013030 | Foie | 0,02 | 0,1 | 0,3 |
| 1013040 | Reins | 0,05 | 0,1 | 0,3 |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,1 | 0,01 |
| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,01 |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Viande | 0,02 | 0,2 | 0,05 |
| 1014020 | Graisse | 0,02 | 0,2 | 0,05 |
| 1014030 | Foie | 0,02 | 0,1 | 0,3 |
| 1014040 | Reins | 0,05 | 0,1 | 0,3 |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,1 | 0,01 |
| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,01 |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | |
| 1015010 | Viande | | | |
| 1015020 | Graisse | | | |
| 1015030 | Foie | | | |
| 1015040 | Reins | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | |
| 1015990 | Autres | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | 0,01 | |
| 1016010 | Viande | 0,02 | | 0,05 |
| 1016020 | Graisse | 0,02 | | 0,05 |
| 1016030 | Foie | 0,02 | | 0,3 |
| 1016040 | Reins | 0,05 | | 0,3 |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,01 |
| 1016990 | Autres | 0,02 | | 0,01 |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | |
| 1017010 | Viande | | | |
| 1017020 | Graisse | | | |
| 1017030 | Foie | | | |
| 1017040 | Reins | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | |
| 1017990 | Autres | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,05 | 0,05 | 0,03 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,04
| 1030010 | Poulet | | | |
| 1030020 | Canard | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | |
(2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) La partie A est modifiée comme suit:
i) Les colonnes relatives à l’acéquinocyl, à l’emamectine benzoate, au flubendiamide, au fludioxonil et au novaluron sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Acéquinocyl | Emamectine benzoate B1a ou “emamectine” | Flubendiamide (L) | Fludioxonil | Novaluron (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | |
| 0110000 |
(i) Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)
| | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | 0,2 | | | 10 |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | 0,4 | | | 7 |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | 0,2 | | | 7 |
| 0110040 | Limettes | 0,2 | | | 7 |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | 0,4 | | | 7 |
| 0110990 | Autres | 0,2 | | | 7 |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| | 0,01 | 0,06 | 0,05 | 0,01
| 0120010 | Amandes | 0,02 | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | 0,01 | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | 0,01 | | | |
| 0120090 | Pignons | 0,01 | | | |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 | | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | |
| 0120990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,1 | 0,02 | | 5 |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | 0,8 | | 2
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | 0,8 | | 3
| 0130030 | Coings | | | 0,01 | | 0,01
| 0130040 | Nèfles | | | 0,01 | | 0,01
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,01 | | 0,01
| 0130990 | Autres | | | 0,01 | | 0,01
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | | | | 0,01
| 0140010 | Abricots | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 5 |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides ) | 0,01 | 0,01 | 1,5 | 5 |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,04 | 0,02 | 0,7 | 7 |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,5 |
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,3 | 0,05 | 1 | | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | | | | 5 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 4 |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,01 | 0,05 | 0,01 | 3 | 0,01
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0153010 | Mûres | | | | 5 |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | 0,05 |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus ) | | | | 5 |
| 0153990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | | | 3 | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | | 1 | 7
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | 3 | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | | 3 | 0,01
| 0154050 | Cynorhodons | | | | 1 | 0,01
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | 1 | 0,01
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | 1 | 0,01
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | 2 | 0,01
| 0154990 | Autres | | | | 1 | 0,01
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | 0,05 |
| 0161010 | Dattes | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) ) | | | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | 20 |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | 0,05 |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | 0,05 |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | 0,05 |
| 0162050 | Caïnite | | | | 0,05 |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | 0,05 |
| 0162990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | 0,05 |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | 0,05 |
| 0163030 | Mangues | | | | 0,05 |
| 0163040 | Papayes | | | | 0,05 |
| 0163050 | Grenades | | | | 3 |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | 0,05 |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | 0,05 |
| 0163080 | Ananas | | | | 0,05 |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | 0,05 |
| 0163100 | Durion | | | | 0,05 |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | 0,05 |
| 0163990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | | 1 | 0,2
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | 0,01
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | 0,05 |
| 0212020 | Patates douces | | | | 10 |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | 10 |
| 0212040 | Arrow-root | | | | 0,05 |
| 0212990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | 0,01
| 0213010 | Betterave | | | | 1 |
| 0213020 | Carottes | | | | 1 |
| 0213030 | Céleris-raves | | | | 0,2 |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane ) | | | | 1 |
| 0213050 | Topinam-bours | | | | 0,05 |
| 0213060 | Panais | | | | 1 |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | 1 |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | | 0,05 |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | | 1 |
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,05 |
| 0213110 | Navets | | | | 0,05 |
| 0213990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0220010 | Ail | | | | 0,05 |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | | 0,1 |
| 0220030 | Échalotes | | | | 0,05 |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | | 0,3 |
| 0220990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,2 | 0,02 | 0,2 | 1 | 1
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 2 | 0,01
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,2 | 0,01 | 0,2 | 1 | 0,01
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,01
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | 0,01 | 0,15 | | 0,01
| 0232010 | Concombres | | | | 1 |
| 0232020 | Cornichons | | | | 0,5 |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | 1 |
| 0232990 | Autres | | | | 0,5 |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,01 | 0,01 | 0,06 | 0,05 | 0,01
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa ) | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) ) | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| 0,01 | | | | 0,01
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | | 10 |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | 1 | 0,01 | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | 1 | 6 | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | 0,2 | 0,01 | |
| 0251040 | Cresson | | 1 | 0,01 | |
| 0251050 | Cresson de terre | | 1 | 0,01 | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | 1 | 0,01 | |
| 0251070 | Moutarde brune | | 1 | 0,01 | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | 1 | 0,01 | |
| 0251990 | Autres | | 1 | 0,01 | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 0,01 | | |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | 10 | 7 |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | 0,01 | 10 |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | 0,01 | 7 |
| 0252990 | Autres | | | 0,01 | 0,05 |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | 1 | 0,01 | 1 |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | | |
| 0256040 | Persil | | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles ) | | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | 0,4 | 1 |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 0,01 | 0,2 |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | 0,01 | 0,2 |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 0,01 | 0,05 |
| 0260050 | Lentilles | | | 0,01 | 0,05 |
| 0260990 | Autres | | | 0,01 | 0,05 |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01 | | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0270030 | Céleri | | 0,01 | 5 | 0,05 |
| 0270040 | Fenouil | | 0,01 | 0,01 | 0,1 |
| 0270050 | Artichauts | | 0,1 | 0,01 | 0,05 |
| 0270060 | Poireaux | | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0270070 | Rhubarbe | | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0270990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | | 0,01
| 0401020 | Arachides | | | | | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | | | | | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | | | | | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | | | | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | | | | | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | | | | | 0,5
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | | | 0,01
| 0401110 | Carthame | | | | | 0,01
| 0401120 | Bourrache | | | | | 0,01
| 0401130 | Cameline | | | | | 0,01
| 0401140 | Chènevis | | | | | 0,01
| 0401150 | Ricin | | | | | 0,01
| 0401990 | Autres | | | | | 0,01
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | | | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0500010 | Orge | | | 0,01 | 0,05 |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | 0,01 | 0,05 |
| 0500030 | Maïs | | | 0,01 | 0,1 |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | | 0,01 | 0,05 |
| 0500050 | Avoine | | | 0,01 | 0,05 |
| 0500060 | Riz | | | 0,2 | 0,05 |
| 0500070 | Seigle | | | 0,01 | 0,05 |
| 0500080 | Sorgho | | | 0,01 | 0,05 |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | | 0,01 | 0,2 |
| 0500990 | Autres | | | 0,01 | 0,05 |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,01
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | | 0,05 |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | 0,05 |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | 0,05 |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | 0,05 |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | 1 |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | 0,05 |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | 0,05 |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | 0,05 |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 15 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,01
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,01
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | 0,05 |
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | 0,05 |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | 0,05 |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | 1 |
| 0840010 | Réglisse | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | 0,05 |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | 0,05 |
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | 0,05 |
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | | 0,01
| 1011010 | Viande | | | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Viande | | | | | 0,5
| 1012020 | Graisse | | | | | 10
| 1012030 | Foie | | | | | 0,7
| 1012040 | Reins | | | | | 0,7
| 1012050 | Abats comestibles | | | | | 0,7
| 1012990 | Autres | | | | | 0,7
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Viande | | | | | 0,5
| 1013020 | Graisse | | | | | 10
| 1013030 | Foie | | | | | 0,7
| 1013040 | Reins | | | | | 0,7
| 1013050 | Abats comestibles | | | | | 0,7
| 1013990 | Autres | | | | | 0,7
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Viande | | | | | 0,5
| 1014020 | Graisse | | | | | 10
| 1014030 | Foie | | | | | 0,7
| 1014040 | Reins | | | | | 0,7
| 1014050 | Abats comestibles | | | | | 0,7
| 1014990 | Autres | | | | | 0,7
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Viande | | | | | 0,5
| 1015020 | Graisse | | | | | 10
| 1015030 | Foie | | | | | 0,7
| 1015040 | Reins | | | | | 0,7
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | 0,7
| 1015990 | Autres | | | | | 0,7
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | |
| 1016010 | Viande | | | | | 0,02
| 1016020 | Graisse | | | | | 0,5
| 1016030 | Foie | | | | | 0,05
| 1016040 | Reins | | | | | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | 0,05
| 1016990 | Autres | | | | | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | | 0,01
| 1017010 | Viande | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| | | | | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| | | | | 0,01
| 1030010 | Poulet | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | | | | 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | | | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | | | 0,01
ii) La colonne suivante relative à l’éthametsulfurone-méthyle est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Éthametsulfurone-méthyle
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
|
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de Pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,01
| 0130010 | Pommes (Pommette) |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides ) |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0,01
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
(b) Fraises
|
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus ) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne ) |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorhodons |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
(a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,02
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) ) | 0,01
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,01
| 0161060 | Kaki | 0,01
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,01
| 0161990 | Autres | 0,01
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |
| 0162050 | Caïnite |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| 0,01
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) |
| 0163100 | Durion |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| 0,01
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) |
| 0212040 | Arrow-root |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betterave |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinam-bours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
|
| 0220010 | Ail |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
(a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) |
| 0231040 | Okras, camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
|
| 0233010 | Melons (Kiwano ) |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
|
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
(iv) Brassicées
|
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa ) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) ) |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
|
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
|
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
|
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) |
| 0251040 | Cresson |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
|
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
|
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
|
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
|
| 0256000 |
(f) Fines herbes
|
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) |
| 0256040 | Persil |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) |
| 0256090 | Feuilles de laurier |
| 0256100 | Estragon (Hysope) |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles ) |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
|
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
|
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleri |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
(viii) Champignons
|
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
(ix) Algues
|
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapok |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale ) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
|
| 0620000 |
(ii) Grains de café
|
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
(a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
(b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
(c) Racines
|
| 0633010 | Racine de valériane |
| 0633020 | Racine de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
|
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
|
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,02
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,02
| 0810000 |
i) Graines
|
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
|
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
(iii) Écorces
|
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine ) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
(v) Boutons
|
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
|
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
(vii) Arille
|
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière |
| 0900020 | Canne à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
|
| 1011000 |
(a) Porcins
|
| 1011010 | Viande |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
(b) Bovins
|
| 1012010 | Viande |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
(c) Ovins
|
| 1013010 | Viande |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
(d) Caprins
|
| 1014010 | Viande |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Viande |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Viande |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
|
| 1017010 | Viande |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
|
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
|
| 1030010 | Poulet |
| 1030020 | Canard |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
|
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
|
| 1060000 |
(vi) Escargots
|
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
|
b) Dans la partie B, les colonnes relatives au krésoxim-méthyl et au méthoxyfénozide sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Kresoxim-methyl-code 1010000490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Kresoxim-methyl-code 1020000
490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Metabolite 490M1acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Krésoxim-méthyl (L) (R) | Méthoxyfénozide (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0130040 | Nèfles | 0,2 | 2
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,2 | 2
| 0154050 | Cynorhodons | 0,05 | 0,02
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 0,05 | 0,02
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,05 | 0,02
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,05 | 0,02
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,05 | 0,02
| 0161060 | Kaki | 0,05 | 0,02
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,05 | 0,02
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,05 | 0,02
| 0162050 | Caïnite | 0,05 | 0,02
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,05 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,05 | 0,02
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,05 | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,05 | 0,02
| 0163100 | Durion | 0,05 | 0,02
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,05 | 0,02
| 0212040 | Arrow-root | 0,05 | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | 0,05 | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05 | 0,02
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 0,05 | 0,02
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,05 | 0,02
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) | 0,05 | 0,02
| 0256060 | Romarin | 0,05 | 0,02
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 0,05 | 0,02
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 0,05 | 0,02
| 0256090 | Feuilles de laurier | 0,05 | 0,02
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 0,05 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,02
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,05 | 0,02
| 0401110 | Carthame | 0,1 | 0,05
| 0401120 | Bourrache | 0,1 | 0,05
| 0401130 | Cameline | 0,1 | 0,05
| Ricin | Castor bean | 0,1 | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,1 | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,1 | 0,05
| 0402040 | Kapok | 0,1 | 0,05
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,1 | 0,05
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| 0,1 | 0,05
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 0,1 | 0,05
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,1 | 0,05
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 0,1 | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1 | 0,05
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | 0,1 | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,05
| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0632000 |
(b) Feuilles
| 0,1 | 0,05
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,1 | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 0,1 | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,05
| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0633000 |
(c) Racines
| 0,1 | 0,05
| 0633010 | Racine de valériane | 0,1 | 0,05
| 0633020 | Racine de ginseng | 0,1 | 0,05
| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 0,1 | 0,05
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,1 | 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1 | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis | 0,1 | 0,05
| 0810020 | Carvi noir | 0,1 | 0,05
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,1 | 0,05
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1 | 0,05
| 0810050 | Graines de cumin | 0,1 | 0,05
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,1 | 0,05
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1 | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1 | 0,05
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,1 | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,1 | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,05
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,1 | 0,05
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1 | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | 0,1 | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,1 | 0,05
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | 0,1 | 0,05
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,1 | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,05 |
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,05 | 0,3
| 0900020 | Canne à sucre | 0,05 | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,02
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Viande | 0,02 | 0,2
| 1015020 | Graisse | 0,02 | 0,2
| 1015030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1015040 | Reins | 0,05 | 0,1
| 1015050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,1
| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,01
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| |
| 1017010 | Viande | 0,02 | 0,2
| 1017020 | Graisse | 0,02 | 0,2
| 1017030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1017040 | Reins | 0,05 | 0,1
| 1017050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,1
| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,01
| 1030020 | Canard | 0,02 | 0,01
| 1030030 | Oie | 0,02 | 0,01
| 1030040 | Caille | 0,02 | 0,01
| 1030990 | Autres | 0,02 | 0,01
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,02 | 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,02 | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,02 | 0,01