Règlement (UE) n° 836/2011 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/08/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 836/2011
RattachementRèglement (UE) n° 836/2011
Versionacte d'origine du 19/08/2011 (CELEX 32011R0836)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) n° 836/2011EUR-Lex →

(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires fixe entre autres les teneurs maximales applicables au contaminant benzo(a)pyrène.

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