Règlement (UE) n° 836/2011 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/08/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 836/2011
RattachementRèglement (UE) n° 836/2011
Versionacte d'origine du 19/08/2011 (CELEX 32011R0836)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 836/2011EUR-Lex →

(3) En conséquence, le règlement (UE) no 835/2011 de la Commission a modifié le règlement (CE) no 1881/2006 afin de fixer des teneurs maximales applicables à la somme de quatre hydrocarbures aromatiques polycycliques [benzo(a)pyrène, benzo(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène et chrysène].

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