Règlement d’exécution (UE) n° 865/2011 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/08/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 865/2011

RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 865/2011

VersionVersion d'origine (CELEX 32011R0865)

Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) n° 865/2011EUR-Lex →

À l’annexe I B du règlement (UE) no 57/2011, l’entrée concernant le capelan dans les eaux du Groenland des zones V et XIV est remplacée par le texte suivant:

«Espèce

Capelan

Mallotus villosus

Zone

Eaux groenlandaises des zones V et XIV

(CAP/514GRN)

| UE | 56 364 |

| TAC | Sans objet

Nota : Dont 7 965 tonnes sont attribuées à la Norvège. Peut être pêché jusqu’au 30 avril 2012.»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.