Version d'origine : acte du 02/09/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) n° 879/2011EUR-Lex →
À l'annexe I A du règlement (UE) no 57/2011, le texte de la rubrique concernant le stock de tacaud norvégien et les prises accessoires associées de la zone CIEM III a et des eaux de l'Union des zones CIEM II a et IV est remplacé par le texte suivant:
|
«Espèce
Tacaud norvégien et prises accessoires associées
Trisopterus esmarki
|
Zone
Zone III a; eaux UE des zones II a et IV
NOP/2A3A4.
| Danemark | 4 496 |
TAC analytique.
L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
| Allemagne | 1
| Pays-Bas | 3
| UE | 4 500
| Norvège | 0
| TAC | Sans objet
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