| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
Produit conditionné pour la vente au détail dans une bouteille de 500 ml, contenant (% en poids) les composants suivants:
— eau45,9
— fructose33,3
— oligofructose7,6
— concentré de jus de pomme3,6
— concentré de jus de cassis2,3
— oligopeptides végétaux2,3
— acide citrique3,6
— concentré de maté0,7
— levure alimentaire0,5
— L-carnitine0,1
— sorbate de potassium0,1
Le produit est un liquide brun rougeâtre, trouble, légèrement visqueux, d'une masse volumique de 1,1812 g/cm3 et d'une valeur Brix de 40.
D'après les mentions figurant sur l'emballage, le produit est à base d'eau enrichie en nutriments et est destiné à être intégré dans le régime alimentaire.
Instructions d'emploi: diluer 50 ml du produit avec 100 ml d'eau ou de jus.
| 21069092 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 2106, 210690 et 21069092 de la NC.
Compte tenu de sa teneur en sucres et en certains autres ingrédients, tels que le sorbate de potassium et l'acide citrique, le produit doit être dilué avant d'être consommé et ne peut donc être considéré comme une boisson relevant de la position 2202 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 22, considérations générales, deuxième alinéa).
Le produit doit donc être classé en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs dans la position 2106 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106, deuxième alinéa, point 7)