(3) Pour le captane, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les abricots, les pêches et les prunes. Pour le cymoxanil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les épinards. Pour le chlorantraniliprole, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les choux-fleurs et autres choux (développement de l’inflorescence) et sur les haricots non écossés. Pour le dichlorprop-P, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les oranges et concernant les reins et le foie, compte tenu des utilisations actuelles sur les céréales et les herbes dans l’alimentation des ruminants. Pour le cyflufénamid, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les pommes, les poires, les raisins de table et de cuve, les concombres, les courgettes et le melon. Pour le difénoconazole, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les feuilles de bettes, les artichauts, les brocolis, les cardons et les fraises. Pour le diméthomorphe, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les oranges, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la moutarde brune, les feuilles et les pousses de Brassica. Pour les dithiocarbamates, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les radis. Pour l’époxiconazole, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur certaines céréales et concernant les reins et le lait, compte tenu des utilisations sur les céréales dans l’alimentation des ruminants. Pour le spirotetramat, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les fines herbes. Pour le propamocarbe, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les poireaux, les épinards, les endives et la mâche. Pour la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les agrumes, les arachides, les graines de coton, de lin, de pavot, de sésame, de colza et de moutarde, la carthame, la bourrache, la cameline, le ricin, les graines de tournesol et les fèves de soja. En ce qui concerne le pyriméthanil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur la laitue et la scarole.
Règlement (UE) n° 978/2011 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/10/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 978/2011
RattachementRèglement (UE) n° 978/2011
Versionacte d'origine du 03/10/2011 (CELEX 32011R0978)
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