Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 978/2011 de la Commission du 3 octobre 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, de biphényle, de captane, de chlorantraniliprole, de cyflufénamid, de cymoxanil, de dichlorprop-P, de difénoconazole, de diméthomorphe, de dithiocarbamates, d’époxiconazole, d’éthéphon, de flutriafol, de fluxapyroxad, d’isopyrazam, de propamocarbe, de pyraclostrobine, de pyriméthanil et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 03/10/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 978/2011
Adopté le3 octobre 2011
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32011R0978
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, de captane, de dithiocarbamates, d’éthéphon, de pyraclostrobine et de pyriméthanil ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de biphényle, de chlorantraniliprole, de cyflufénamid, de cymoxanil, de dichlorprop-P, de difénoconazole, de diméthomorphe, d’époxiconazole, de flutriafol, d’isopyrazam, de propamocarbe et de spirotetramat ont été fixées à la partie A de l’annexe III dudit règlement. Jusqu’à présent, aucune LMR n’a été fixée dans les annexes du règlement (CE) no 396/2005 pour le fluxapyroxad, auquel s’appliquait donc la valeur par défaut de 0,01 mg/kg.
(2)
(2) À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active acétamipride sur les prunes, les melons, les figues, les choux-fleurs, les autres choux (développement de l’inflorescence) à l’exception des brocolis, la laitue, la scarole, la rucola, les feuilles et pousses de Brassica, les haricots et les pois (non écossés), les pois (écossés), les artichauts, les haricots et pois secs, les graines de colza et le froment (blé), une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Pour le captane, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les abricots, les pêches et les prunes. Pour le cymoxanil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les épinards. Pour le chlorantraniliprole, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les choux-fleurs et autres choux (développement de l’inflorescence) et sur les haricots non écossés. Pour le dichlorprop-P, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les oranges et concernant les reins et le foie, compte tenu des utilisations actuelles sur les céréales et les herbes dans l’alimentation des ruminants. Pour le cyflufénamid, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les pommes, les poires, les raisins de table et de cuve, les concombres, les courgettes et le melon. Pour le difénoconazole, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les feuilles de bettes, les artichauts, les brocolis, les cardons et les fraises. Pour le diméthomorphe, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les oranges, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la moutarde brune, les feuilles et les pousses de Brassica. Pour les dithiocarbamates, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les radis. Pour l’époxiconazole, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur certaines céréales et concernant les reins et le lait, compte tenu des utilisations sur les céréales dans l’alimentation des ruminants. Pour le spirotetramat, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les fines herbes. Pour le propamocarbe, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les poireaux, les épinards, les endives et la mâche. Pour la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les agrumes, les arachides, les graines de coton, de lin, de pavot, de sésame, de colza et de moutarde, la carthame, la bourrache, la cameline, le ricin, les graines de tournesol et les fèves de soja. En ce qui concerne le pyriméthanil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur la laitue et la scarole.
(4)
(4) En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite en vue d’une utilisation de l’acétamipride sur les fruits à pépins, les raisins de table et de cuve, les fraises, les myrtilles, les oignons, les tomates, les aubergines, les brocolis, les choux pommés, les épinards, le céleri et les graines de coton. L’utilisation autorisée de cette substance sur ces cultures aux États-Unis entraîne des niveaux de résidus plus élevés que les LMR fixées dans le règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation de ces cultures, il est nécessaire de fixer des LMR plus élevées.
(5)
(5) Pour le chlorantraniliprole, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les oranges en provenance du Brésil et d’Afrique du Sud, pour les raisins de table et de cuve et les radis en provenance des États-Unis et pour les fruits de ronces, les myrtilles et les canneberges en provenance du Canada et des États-Unis. Pour cette même substance active, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour le riz et pour la viande, le foie, les reins et le lait de ruminants et les œufs en provenance des États-Unis, compte tenu des utilisations actuelles sur les produits dans l’alimentation des animaux concernés. Pour le flutriafol, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter la LMR actuelle pour les fèves de soja en provenance des États-Unis. Pour l’isopyrazam, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter la LMR actuelle pour les bananes en provenance d’Amérique centrale. Pour le fluxapyroxad, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les fruits à pépins, les fruits à noyau (cerise, pêche, prune, abricot et nectarine), les pommes de terre, les autres légumes-racines, les légumes-bulbes, le maïs doux, les brassicées, les légumes-feuilles et les fines herbes, les pois et les haricots non écossés et écossés, les légumineuses (séchées), les graines oléagineuses, les céréales (froment, triticale, seigle, orge, avoine, maïs et sorgho) et la betterave sucrière et pour la graisse, le foie, les œufs et le lait en provenance des États-Unis, du Canada et du Brésil, compte tenu des utilisations existantes sur les céréales dans l’alimentation des animaux producteurs d’aliments. Dans tous ces cas, il est nécessaire de fixer des LMR plus élevées de façon à éviter des barrières commerciales à l’importation des produits concernés.
(6)
(6) Pour l’éthéphon, des données soumises récemment qui nécessitent une évaluation complémentaire justifient le prolongement du délai de validité des LMR pour les olives de table et les graines de coton.
(7)
(7) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation transmis à la Commission.
(8)
(8) La Commission a reçu des informations, de la part de l’Allemagne et de l’European Spice Association, concernant des résidus de biphényle dans la noix muscade et le macis qui dépassent les LMR actuelles. L’Allemagne a fait valoir que la présence ubiquitaire de cette substance issue de sources inconnues rendait impossible la production de noix muscade et de macis satisfaisant aux LMR pour le biphényle.L’Allemagne a présenté, en vertu de l’article 6, paragraphe 3, du règlement (CE) no 396/2005, une demande de modification de ces LMR accompagnée d’un rapport d’évaluation.
(9)
(9) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, s’intéressant en particulier aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(10)
(10) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation de l’acétamipride sur les melons et les pois non écossés et écossés, les données ne permettaient pas de soutenir la demande de LMR. Pour la scarole, elle recommande, sur la base de la proposition dans le rapport d’évaluation, de réduire la LMR en vue de prévenir le dépassement de la DAR. En ce qui concerne l’utilisation du chlorantraniliprole sur les oranges et le riz, elle a conclu que les données ne permettaient pas de soutenir la demande de LMR. Pour les raisins de table et de cuve, elle a conclu que les LMR étaient déjà fixées aux niveaux correspondant à l’utilisation autorisée prévue. En ce qui concerne l’utilisation du diméthomorphe sur la scarole, elle a recensé, pour la LMR sollicitée, un risque à court terme lié à l’ingestion et a recommandé le maintien de la valeur actuelle. En ce qui concerne l’utilisation du propamocarbe sur la mâche, elle a conclu que les données ne permettaient pas de soutenir la demande de LMR. Pour les épinards et les poireaux, elle a recensé, pour la LMR sollicitée, un risque à court terme lié à l’ingestion et a recommandé le maintien de la valeur actuelle. En ce qui concerne l’utilisation de la pyraclostrobine sur les pamplemousses, les citrons, les limettes et les mandarines, elle a conclu que les données ne permettaient pas de soutenir la demande de LMR. Pour les graines de tournesol et le soja, elle a conclu que les LMR étaient déjà fixées aux niveaux correspondant à l’utilisation autorisée prévue. En ce qui concerne l’utilisation du fluxapyroxad sur les cerises et le coton, elle a conclu que les données ne permettaient pas de soutenir la demande de LMR. Pour les pommes de terre, elle a conclu que la LMR était déjà fixée au niveau correspondant à l’utilisation autorisée prévue.
(11)
(11) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni une exposition à ces substances tout au long de la vie à la suite de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent les contenir, ni une exposition à court terme à la suite d’une consommation exceptionnelle des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR).
(12)
(12) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées de LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
(1) a) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acétamipride, au captane, aux dithiocarbamates et à la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride - code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride
Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une «bonne pratique» agricole (BPA) unique. Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le respect d'une BPA.
Captane
(+) Somme du captane et du folpet.
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0153010 | Mûres
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame)
(+) (ma, me, pr, t)
| 0213030 | Céleris-raves
(+) (ma, mz)
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés)
| 0220030 | Échalotes
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
| 0270060 | Poireaux
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette)
| 0500010 | Orge
| 0500050 | Avoine
| 0500070 | Seigle
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale)
(+) (ma, mz, me, pr)
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))
(+) (ma, mz, me, pr, t)
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
(+) (ma, mz, pr)
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
(+) (mz)
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
| 0163030 | Mangues
| 0163040 | Papayes
| 0213010 | Betterave
| 0213020 | Carottes
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
| 0213060 | Panais
| 0213070 | Persil à grosse racine
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))
| 0220010 | Ail
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)
| 0231040 | Okras, camboux
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0242010 | Choux de Bruxelles
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
| 0270010 | Asperges
| 0270070 | Rhubarbe
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)
(+) (mz, me)
| 0231030 | Aubergines (Pepino)
| 0256000 |
(f) Fines herbes
(+) (mz, me, pr, t, z)
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides)
(+) (mz, me, t)
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
(+) (mz, me, t, z)
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)
(+) (mz, pr)
| 0161030 | Olives de table
| 0231020 | Poivrons (Chilis)
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0402010 | Olives à huile
(+) (mz, t)
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
(+) (pr)
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
(+) (t)
| 0152000 |
(b) Fraises
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).
| 0140010 | Abricots
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides)
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
| 0161030 | Olives de table
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)
| 0163030 | Mangues
| 0163040 | Papayes
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0213010 | Betterave
| 0213020 | Carottes
| 0213030 | Céleris-raves
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
| 0213060 | Panais
| 0213070 | Persil à grosse racine
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))
| 0220010 | Ail
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés)
| 0220030 | Échalotes
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))
| 0231020 | Poivrons (Chilis)
| 0231030 | Aubergines (Pepino)
| 0231040 | Okras, camboux
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0233010 | Melons (Kiwano)
| 0233020 | Potirons (Courge potiron)
| 0233030 | Pastèques
| 0233990 | Autres
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0242010 | Choux de Bruxelles
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
| 0270010 | Asperges
| 0270060 | Poireaux
| 0270070 | Rhubarbe
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette)
| 0402010 | Olives à huile
| 0500010 | Orge
| 0500050 | Avoine
| 0500070 | Seigle
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale)
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Captane | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) | Pyraclostrobine (L) | Pyriméthanil
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 1 | 0,02 | 5 | | 10
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | 1 |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | 2 |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | 1 |
| 0110040 | Limettes | | | | 1 |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | 1 |
| 0110990 | Autres | | | | 1 |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01 | | | |
| 0120010 | Amandes | | 0,3 | 0,05 | 0,02 | 0,2
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0120040 | Châtaignes | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0120050 | Noix de coco | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0120080 | Noix de Pécan | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0120090 | Pignons | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0120100 | Pistaches | | 0,02 | 0,05 | 1 | 0,2
| 0120110 | Noix communes | | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,05
| 0120990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,7 | 3 (+) | 5 | 0,3 | 5
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | | | |
| 0140010 | Abricots | 0,1 | 4 | 2 (+) | 0,2 | 3
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 0,5 | 5 | 2 (+) | 2 | 0,05
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,1 | 4 | 2 (+) | 0,2 | 10
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 0,03 | 7 | 2 (+) | 0,5 | 3
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,2 | 0,02 | 5 (+) | | 5
| 0151010 | Raisins de table | | | | 1 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 2 |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,5 | 3 (+) | 10 (+) | 1 | 5
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01 | | 0,05 | 2 |
| 0153010 | Mûres | | 3 (+) | | | 10
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | 0,02 | | | 0,05
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | 3 (+) | | | 10
| 0153990 | Autres | | 0,02 | | | 0,05
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | | 3 | 5
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | 1,5 | 0,02 | 5 | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 0,01 | 0,02 | 5 | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 0,01 | 3 (+) | 5 (+) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 0,01 | 3 (+) | 5 | |
| 0154050 | Cynorhodons | | 0,02 | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | 0,02 | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | 0,02 | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | 0,02 | | |
| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 5 | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | | | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | 0,02 | | 0,02 | 0,05
| 0161010 | Dattes | 0,01 | | 0,05 | |
| 0161020 | Figues | 0,03 | | 0,05 | |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | 5 (+) | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | 0,01 | | 0,05 | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | | |
| 0161990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0162010 | Kiwis | | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| 0,01 | | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | 0,02 | 2 (+) | 0,02 | 0,1
| 0163030 | Mangues | | 2 | 2 (+) | 0,05 | 0,05
| 0163040 | Papayes | | 0,02 | 7 (+) | 0,05 | 0,05
| 0163050 | Grenades | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | 0,02 | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | 0,02 | | |
| 0163080 | Ananas | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | 0,02 | | |
| 0163100 | Durion | | 0,02 | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | 0,02 | | |
| 0163990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | | | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | 0,05 | 0.3 (+) | 0,02 | 0,05
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betterave | | 0,02 | 0,5 (+) | 0,1 | 0,05
| 0213020 | Carottes | | 0,1 | 0,2 (+) | 0,1 | 1
| 0213030 | Céleris-raves | | 0,1 | 0,3 (+) | 0,3 | 0,05
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | 0,02 | 0,2 (+) | 0,3 | 0,05
| 0213050 | Topinam-bours | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0213060 | Panais | | 0,02 | 0,2 (+) | 0,3 | 0,05
| 0213070 | Persil à grosse racine | | 0,02 | 0,2 (+) | 0,1 | 0,05
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | 0,02 | 2 (+) | 0,2 | 0,05
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | 0,02 | 0,2 (+) | 0,1 | 0,05
| 0213100 | Rutabagas | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0213110 | Navets | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0213990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | 0,02 | | |
| 0220010 | Ail | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,2 | 0,05
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 0,02 | | 1 (+) | 0,2 | 0,1
| 0220030 | Échalotes | 0,01 | | 1 (+) | 0,2 | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 0,01 | | 1 (+) | 1,5 | 0,05
| 0220990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,15 | 2 (+) | 3 (+) | 0,3 | 1
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 0,3 | 0,1 | 5 (+) | 0,5 | 2
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,15 | 0,02 | 3 (+) | 0,3 | 1
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01 | 0,02 | 0.5 (+) | 0,02 | 0,05
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,02 | 2 (+)2 (+) | | 1
| 0232010 | Concombres | | | | 0,3 |
| 0232020 | Cornichons | | | | 0,5 |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | 0,5 |
| 0232990 | Autres | | | | 0,02 |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,01 | | 1 (+) | 0,5 | 0,05
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | 0,1 | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | 0,02 | | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,02 | | |
| 0233990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | 0,02 | | | 0,05
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | 1 (+) | 0,1 |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | 0,3 | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,15 | | | |
| 0241990 | Autres | 0,15 | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | | 2 (+) | 0,2 |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | 0,6 | | 3 (+) | 0,2 |
| 0242990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02 |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0,01 | | 1 (+) | 0,02 |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | 5 (+) | |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | 5 | 0,02 | | 10 | 0,05
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | 5 | 0,02 | | 2 | 20
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | 1,5 | 2 | | 2 | 20
| 0251040 | Cresson | 3 | 0,02 | | 2 | 0,05
| 0251050 | Cresson de terre | | 0,02 | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | 5 | 0,02 | | 2 | 0,05
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,02 | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | 5 | 0,02 | | 2 | 0,05
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 2 | 0,05
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 0,02 | | | 0,05
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | 4 | | 0,05 | 0,5 |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 3 | | 0,05 | 0,5 |
| 0252990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,5 |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | 0,02 | | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01 | 0,02 | 0.3 (+) | 0,02 | 0,05
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01 | 0,02 | 0,5 (+) | 0,02 | 0,05
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | 0,02 | 5 (+) | 2 | 3
| 0256010 | Cerfeuil | 3 | | | |
| 0256020 | Ciboulette | 3 | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | 3 | | | |
| 0256040 | Persil | 5 | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | 3 | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | | | 0,02 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 0,06 | 2 (+) | 1 (+) | | 2
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,01 | 2 (+) | 0,1 (+) | | 0,05
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 0,01 | 0,02 | 1 (+) | | 3
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,01 | 0,02 | 0,2 (+) | | 0,2
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,05
| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,05
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | | | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,02 | 0,5 (+) | 0,02 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0270030 | Céleri | 1 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0270040 | Fenouil | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0270050 | Artichauts | 0,6 | 0,02 | 0,05 | 2 | 0,05
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 2 | 3 (+)3 (+) | 0,5 | 1
| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | 0,02 | 0.5 (+) | 0,02 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,02 | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,02 | | |
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | 0,02 | | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| | 0,02 | | 0,3 | 0,5
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,05 | | 0,1 (+) | |
| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | 0,05 | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | 0,05 | | 0,1 (+) | |
| 0300040 | Lupins | 0,01 | | 0,05 | |
| 0300990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,02 | | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | | 0,1
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,1 | 0,2 |
| 0401020 | Arachides | 0,01 | | 0,1 | 0,04 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,1 | 0,2 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,1 | 0,2 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,1 | 0,3 |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,2 | | 0.5 (+) | 0,2 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,1 | 0,02 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,1 | 0,2 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | | 0,1 | 0,3 |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,01 | | 0,1 | 0,02 |
| 0401110 | Carthame | | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | |
| 0401140 | Chènevis | 0,01 | | 0,1 | 0,02 |
| 0401150 | Ricin | | | | |
| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,1 | 0,02 |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | | | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | | | 5 (+) | | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | |
| 0402990 | Autres | | | 0,1 | | 0,1
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,02 | | | 0,05
| 0500010 | Orge | 0,01 | | 2 (+) | 0,3 |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 0500050 | Avoine | 0,01 | | 2 (+) | 0,3 |
| 0500060 | Riz | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 0500070 | Seigle | 0,01 | | 1 (+) | 0,1 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,03 | | 1 (+) | 0,1 |
| 0500990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | | 0,1
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | | 0,05 |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,1 | 0,05 | 25 (+) | 10 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | 0,05 | | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | |
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | |
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | |
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | 0,02 | | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,02 | 0,05 | | 0,05
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | 0,05 |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Viande | 0,05 | | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,05 | | | |
| 1011030 | Foie | 0,1 | | | |
| 1011040 | Reins | 0,2 | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,05 | | | |
| 1011990 | Autres | 0,05 | | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Viande | 0,05 | | | |
| 1012020 | Graisse | 0,05 | | | |
| 1012030 | Foie | 0,1 | | | |
| 1012040 | Reins | 0,2 | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,05 | | | |
| 1012990 | Autres | 0,05 | | | |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Viande | 0,05 | | | |
| 1013020 | Graisse | 0,05 | | | |
| 1013030 | Foie | 0,1 | | | |
| 1013040 | Reins | 0,2 | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,05 | | | |
| 1013990 | Autres | 0,05 | | | |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Viande | 0,05 | | | |
| 1014020 | Graisse | 0,05 | | | |
| 1014030 | Foie | 0,1 | | | |
| 1014040 | Reins | 0,2 | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,05 | | | |
| 1014990 | Autres | 0,05 | | | |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Viande | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | |
| 1016010 | Viande | 0,05 | | | |
| 1016020 | Graisse | 0,05 | | | |
| 1016030 | Foie | 0,1 | | | |
| 1016040 | Reins | 0,2 | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,05 | | | |
| 1016990 | Autres | 0,05 | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | |
| 1017030 | Viande | | | | |
| 1017040 | Graisse | | | | |
| 1017050 | Foie | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,05 | | | 0,01 |
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,05 | | | 0,05 |
| 1030010 | Poulet | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | | |
b) La note de bas de page relative à la LMR pour l’éthéphon sur les olives de table est remplacée par le texte suivant:
«LMR valable jusqu’au 1er juillet 2012 en attendant la présentation et l’évaluation d’essais supplémentaires sur les résidus.»
c) La note de bas de page relative à la LMR pour l’éthéphon sur les graines de coton est remplacée par le texte suivant:
«LMR valable jusqu’au 1er juillet 2012 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémentaire sur le métabolisme.»
(2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) La partie A est modifiée comme suit:
(i) Les colonnes relatives au biphényle, au chlorantraniliprole, au cyflufénamid, au cymoxanil, au dichlorprop-P, au difénoconazole, au diméthomorphe, à l’époxiconazole, au flutriafol, à l’isopyrazam, au propamocarbe, au pyriméthanil et au spirotetramat sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Spirotetramat - code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)(L)
(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2012. Après cette date, une LMR de 0,02 mg/kg sera applicable, sous réserve d’une modification par voie réglementaire.
| 0213020 | Carottes»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Biphényle | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)(L) | Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E | Cymoxanil | Dichlorprop: somme du dichlorprop (incluant dichlorprop-P) et de ses éléments combinés, exprimée en dichlorprop | Difenoconazole | Diméthomorphe | Époxiconazole (L) | Flutriafol | Isopyrazam | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de son sel, exprimée en propamocarbe) | Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | | | | | | | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | | 1
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | | 0,05 | | 0,05 | | | | 10 |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | | 0,2 | | 0,8 | | | | 0,1 |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | | 0,05 | | 0,05 | | | | 10 |
| 0110040 | Limettes | | | | | 0,05 | | 0,05 | | | | 10 |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | | 0,05 | | 0,05 | | | | 10 |
| 0110990 | Autres | | | | | 0,05 | | 0,05 | | | | 10 |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,5
| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,5 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | | 1
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | 0,05 | | | 0,5 | | | 0,2 | | 10 |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | 0,05 | | | 0,5 | | | 0,05 | | 10 |
| 0130030 | Coings | | | 0,02 | | | 0,2 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,02 | | | 0,5 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,02 | | | 0,5 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 0130990 | Autres | | | 0,02 | | | 0,2 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 3
| 0140010 | Abricots | | | | | | 0,5 | | | | | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | | | | | 0,3 | | | | | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | | | | 0,5 | | | | | |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | | | | 0,5 | | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | | 0,05 | | | 0,05 | | 0,01 | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,01 | 1 | 0,15 | 0,2 | | 0,5 | 3 | | | | 0,1 | 2
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | 0,05 | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | 1 | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,4 | 0,7 | | 0,5 | | 10 | 0,1
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01 | 1 | 0,02 | 0,05 | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | 0,1
| 0153010 | Mûres | | | | | | 0,3 | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | | | | 0,3 | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | 0,02 | 0,05 | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | 0,1
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | 0,01 | 1,5 | | | | 0,1 | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 0,01 | 0,7 | | | | 0,1 | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 0,01 | 0,01 | | | | 0,2 | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 0,01 | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | 0,02 | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 0,01 | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,01 | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,01 | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | |
| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,1 |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0161010 | Dattes | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | | 2 | | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | | | | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | 0,3
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | | | | | | | | | 15
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | 0,1
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | 0,1
| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | 0,1
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | | | | | | | | | 0,1
| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | 0,1
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | 0,1 | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,7
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | | | | | 0,5 | 0,3 | 0,05 | | 0,1
| 0163030 | Mangues | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,2
| 0163040 | Papayes | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,4
| 0163050 | Grenades | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0163080 | Ananas | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0163100 | Durion | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0163990 | Autres | | | | | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | | 0,05 | | | | | 0,01 | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | | 0,02 | 0,05 | | | | 0,05 | | | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | 0,02 | | | | 0,1 | 0,5 | | 0,2 | | 0,5 | 0,8
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,02 | | | | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | | | 0,1
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | | | | | | | | 0,5 |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | 0,5 |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | | | | | | | | 0,5 |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | 10 |
| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | 10 |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | | | | | | | | 0,1
| 0213010 | Betterave | | 0,02 | | | | 0,2 | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 |
| 0213020 | Carottes | | 0,08 (+) | | | | 0,3 | 0,05 | | 0,2 | | 10 |
| 0213030 | Céleris-raves | | 0,02 | | | | 2 | 0,05 | | 0,05 | | 0,2 |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | 0,02 | | | | 0,2 | 0,05 | | 0,05 | | 0,5 |
| 0213050 | Topinam-bours | | 0,02 | | | | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 |
| 0213060 | Panais | | 0,02 | | | | 0,3 | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | 0,02 | | | | 0,2 | 0,05 | | 0,05 | | 0,5 |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | 0,5 | | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | | 10 |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | 0,02 | | | | 0,2 | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,02 | | | | 0,4 | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 |
| 0213110 | Navets | | 0,02 | | | | 0,4 | 0,05 | | 0,05 | | 10 |
| 0213990 | Autres | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0220010 | Ail | | | | 0,05 | | 0,05 | 0,15 | | | | 10 | 0,1
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | | 0,5 | | 0,05 | 0,15 | | | | 10 | 0,3
| 0220030 | Échalotes | | | | 0,05 | | 0,05 | 0,15 | | | | 2 | 0,1
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | | 0,05 | | 0,1 | 0,3 | | | | 0,1 | 0,1
| 0220990 | Autres | | | | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | | | | 0,1 | 0,1
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,01 | | | | | | | 0,05 | | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | 0,02 | | | | | | | | 10 |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | 0,6 | | 0,2 | | 2 | 1 | | 0,3 | | | 2
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | 1 | | 0,05 | | 0,5 | 0,5 | | 1 | | | 2
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | 0,6 | | 0,05 | | 0,4 | 0,3 | | 0,3 | | | 2
| 0231040 | Okras, camboux | | 0,6 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | | 1
| 0231990 | Autres | | 0,6 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | | 1
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,3 | | | | 0,1 | 1 | | 0,05 | | 10 | 0,2
| 0232010 | Concombres | | | 0,04 | 0,5 | | | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | 0,02 | 0,5 | | | | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | 0,05 | 0,1 | | | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | 0,02 | 0,1 | | | | | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | 0,3 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,3 | | | 0,2
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | 0,04 | | | | 1 | | | | 5 |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | 0,02 | | | | 0,05 | | | | 10 |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,02 | | | | 0,05 | | | | 5 |
| 0233990 | Autres | | | 0,02 | | | | 0,05 | | | | 10 |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| | 0,2 | 0,02 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | 2 | 0,1
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| | 0,2 | 0,02 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | 10 | 0,1
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,01 | | 0,02 | 0,05 | | | 0,05 | | 0,05 | | 10 |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | | | | 0,05 | | | | 1
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | 1 | | | | 1 | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,3 | | | | 0,2 | | | | | |
| 0241990 | Autres | | 0,3 | | | | 0,05 | | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | | | 0,2 | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,01 | | | | | | 0,05 | | | | 0,3
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | 2 | | | | | | 0,2 | | | | 2
| 0242990 | Autres | | 0,01 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | 20 | | | | 2 | | 0,05 | | | | 7
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | | | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | | | | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,05 | | | | 2
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | 20 | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 0,01 | | | | | | | | | | | 7
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | | 0,05 | | 0,05 | 10 | | | | 30 |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | | 0,2 | | 3 | 10 | | | | 50 |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | | 0,2 | | 0,05 | 1 | | | | 10 |
| 0251040 | Cresson | | | | 0,05 | | 0,05 | 10 | | | | 30 |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | 0,05 | | 0,05 | 10 | | | | 20 |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | | 0,05 | | 2 | 10 | | | | 20 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | 0,05 | | 0,05 | 10 | | | | 20 |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | | 0,05 | | 0,05 | 10 | | | | 20 |
| 0251990 | Autres | | | | 0,05 | | 0,05 | 1 | | | | 20 |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | | | | | | | | | | | 7
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | | 0,07 | | 2 | 0,1 | | | | 30 |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | 0,05 | | 2 | 1 | | | | 20 |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | | 10 |
| 0252990 | Autres | | | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | 10 |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01 | | | 0,05 | | 0,05 | 10 | | | | 30 | 0,1
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01 | | | 0,05 | | 0,5 | 10 | | | | 5 | 7
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01 | | | 0,05 | | 0,05 | 10 | | | | 10 | 0,1
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0,1 | | | 0,05 | | | 10 | | | | 30 | 4
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | 10 | | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | | | 2 | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | | | | 10 | | | | | |
| 0256040 | Persil | | | | | | 10 | | | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | | | | 2 | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | 2 | | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | | | 2 | | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | | | 2 | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | 2 | | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | | | 2 | | | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | | | | | 2 | | | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | 0,1 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | 0,5 | | 0,05 | | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | 1,5
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | 0,01 | | 0,05 | | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | 0,7
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | 0,01 | | 0,5 | | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | | | 1,5
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | 0,01 | | 0,05 | | 1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | | | 0,1
| 0260050 | Lentilles | | 0,01 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | 0,1
| 0260990 | Autres | | 0,01 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | 0,1
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,1
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | | 0,05 | | 4 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,1
| 0270030 | Céleri | | 10 | | 0,05 | | 5 | 0,05 | | | | 10 | 4
| 0270040 | Fenouil | | 0,01 | | 0,05 | | 5 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,1
| 0270050 | Artichauts | | 0,01 | | 0,1 | | 0,15 | 2 | | | | 0,1 | 0,1
| 0270060 | Poireaux | | 0,01 | | 0,05 | | 0,5 | 1,5 | | | | 10 | 0,1
| 0270070 | Rhubarbe | | 0,01 | | 0,05 | | 0,3 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,1
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,1
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,1
| 0270990 | Autres | | 0,01 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,1
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | | | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | 0,1 |
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | | | 1,5
| 0300020 | Lentilles | | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,1
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | 0,5 | | 0,1 | | 0,1 | | | | 1,5
| 0300040 | Lupins | | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,1
| 0300990 | Autres | | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,1
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01 | | 0,02 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,1 |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 | | 0,1 | | 0,2 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401020 | Arachides | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | 0,01 | | 0,1 | | 0,5 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | | 0,5 | | 0,05 | | | 0,3 | | | 3
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 | | 0,1 | | 0,2 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401090 | Graines de coton | | 0,3 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,3
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401110 | Carthame | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401120 | Bourrache | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401130 | Cameline | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401140 | Chènevis | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401150 | Ricin | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0401990 | Autres | | 0,01 | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,2 | | | 0,1
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | 0,01 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | 2 | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | 0,05 | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | 0,05 | | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | | | 0,05 | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | | 0,05 | | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,2 | | 0,05 | | 0,5 | | 0,1 | 0,1
| 0500010 | Orge | | | 0,1 | | | 0,05 | | 1,5 | | 0,6 | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 | | 0,01 | |
| 0500030 | Maïs | | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 | | 0,01 | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 | | 0,01 | |
| 0500050 | Avoine | | | 0,1 | | | 0,05 | | 1,5 | | 0,6 | |
| 0500060 | Riz | | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 | | 0,01 | |
| 0500070 | Seigle | | | 0,05 | | | 0,1 | | 0,6 | | 0,2 | |
| 0500080 | Sorgho | | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 | | 0,01 | |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | | 0,05 | | | 0,1 | | 0,6 | | 0,2 | |
| 0500990 | Autres | | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 | | 0,01 | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,2 | 0,1
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| 0,05 | | | | 0,1 | 0,05 | | | | | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | | 0,1 | 20 | | | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | | | | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | 0,5 | | | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,05 | 0,02 | 0,05 | 2 | 0,1 | 0,05 | 50 | 0,1 | 0,05 | 0,01 | 0,2 | 15
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,01 | 0,2 | 0,1
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | | | | | | | | |
| 0810010 | Anis | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | 1 | | | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | | | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | | | | | | | | |
| 0870010 | Macis | 1 | | | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | 0,05 | | | | | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,1 | 0,1
| 0900010 | Betterave sucrière | | 0,02 | | | | 0,2 | | 0,1 | 0,1 | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,02 | | | | 0,1 | | 0,2 | 0,05 | | |
| 0900990 | Autres | | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01 | | 0,03 | 0,05 | | | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,1 |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | | | | | | | | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | | | | | | | | |
| 1011010 | Viande | | 0,04 | | | 0,05 | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | 0,04 | | | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1011030 | Foie | | 0,03 | | | 0,05 | 0,2 | | 0,2 | | | | 0,03
| 1011040 | Reins | | 0,03 | | | 0,1 | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,03
| 1011050 | Abats comestibles | | 0,03 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | | | 0,03
| 1011990 | Autres | | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | | | | | | | | |
| 1012010 | Viande | | 0,2 | | | 0,05 | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1012020 | Graisse | | 0,2 | | | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1012030 | Foie | | 0,15 | | | 0,1 | 0,2 | | 0,2 | | | | 0,03
| 1012040 | Reins | | 0,09 | | | 0,7 | 0,05 | | 0,02 | | | | 0,03
| 1012050 | Abats comestibles | | 0,15 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,02 | | | | 0,03
| 1012990 | Autres | | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | | | | | | | | |
| 1013010 | Viande | | 0,2 | | | 0,05 | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1013020 | Graisse | | 0,2 | | | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1013030 | Foie | | 0,15 | | | 0,1 | 0,2 | | 0,2 | | | | 0,03
| 1013040 | Reins | | 0,09 | | | 0,7 | 0,05 | | 0,02 | | | | 0,03
| 1013050 | Abats comestibles | | 0,15 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,02 | | | | 0,03
| 1013990 | Autres | | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | | | | | | | | |
| 1014010 | Viande | | 0,2 | | | 0,05 | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1014020 | Graisse | | 0,2 | | | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1014030 | Foie | | 0,15 | | | 0,1 | 0,2 | | 0,2 | | | | 0,03
| 1014040 | Reins | | 0,09 | | | 0,7 | 0,05 | | 0,02 | | | | 0,03
| 1014050 | Abats comestibles | | 0,15 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,02 | | | | 0,03
| 1014990 | Autres | | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | 0,01 | | | | | | | | | |
| 1015010 | Viande | | | | | 0,05 | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1015020 | Graisse | | | | | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1015030 | Foie | | | | | 0,1 | 0,2 | | 0,2 | | | | 0,03
| 1015040 | Reins | | | | | 0,7 | 0,05 | | 0,02 | | | | 0,03
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,02 | | | | 0,03
| 1015990 | Autres | | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | |
| 1017010 | Viande | | | | | 0,05 | | | 0,01 | | | | 0,01
| 1017020 | Graisse | | | | | 0,05 | | | 0,01 | | | | 0,01
| 1017030 | Foie | | | | | 0,1 | | | 0,2 | | | | 0,03
| 1017040 | Reins | | | | | 0,7 | | | 0,02 | | | | 0,03
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | 0,05 | | | 0,02 | | | | 0,03
| 1017990 | Autres | | | | | 0,05 | | | 0,01 | | | | 0,01
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| | 0,04 | | | 0,05 | 0,01 | | 0,002 | | | | 0,005
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| | 0,08 | | | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | | | | 0,01
| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,01 | | | | 0,01
(ii) La colonne suivante, relative au fluxapyroxad, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fluxapyroxad
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
|
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de Pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,7
| 0130010 | Pommes (Pommette) |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
|
| 0140010 | Abricots | 1
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 0,01
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 1
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 1,5
| 0140990 | Autres | 0,01
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0,01
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
(b) Fraises
|
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorhodons |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01
| 0161000 |
(a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) |
| 0161060 | Kaki |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |
| 0162050 | Caïnite |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) |
| 0163100 | Durion |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
|
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,01
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) |
| 0212040 | Arrow-root |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| 0,1
| 0213010 | Betterave |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinam-bours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,1
| 0220010 | Ail |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
(a) Solanacées
| 0,01
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) |
| 0231040 | Okras, camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,01
| 0233010 | Melons (Kiwano) |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,1
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,07
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
|
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| 0,03
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
|
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) |
| 0251040 | Cresson |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
|
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
|
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
|
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
|
| 0256000 |
(f) Fines herbes
|
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) |
| 0256040 | Persil |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) |
| 0256090 | Feuilles de laurier |
| 0256100 | Estragon (Hysope) |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
|
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 1,5
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,08
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 1,5
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,08
| 0260050 | Lentilles | 0,01
| 0260990 | Autres | 0,01
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleri |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,3
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
|
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin | 0,9
| 0401020 | Arachides | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,9
| 0401040 | Graines de sésame | 0,9
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,3
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,9
| 0401070 | Fèves de soja | 0,15
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,9
| 0401090 | Graines de coton | 0,01
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,9
| 0401110 | Carthame | 0,9
| 0401120 | Bourrache | 0,9
| 0401130 | Cameline | 0,9
| 0401140 | Chènevis | 0,9
| 0401150 | Ricin | 0,9
| 0401990 | Autres | 0,9
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapok |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
|
| 0500010 | Orge | 2
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,01
| 0500050 | Avoine | 2
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,4
| 0500080 | Sorgho | 0,7
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,4
| 0500990 | Autres | 0,01
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,01
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
|
| 0620000 |
(ii) Grains de café
|
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
(a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
(b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
(c) Racines
|
| 0633010 | Racine de valériane |
| 0633020 | Racine de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
|
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
|
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,01
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,01
| 0810000 |
(i) Graines
|
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
|
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
(iii) Écorces
|
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
(v) Boutons
|
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
|
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
(vii) Arille
|
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,15
| 0900020 | Canne à sucre | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,01
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
|
| 1011000 |
(a) Porcins
| 0,01
| 1011010 | Viande |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
(b) Bovins
|
| 1012010 | Viande | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,03
| 1012040 | Reins | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,01
| 1013000 |
(c) Ovins
|
| 1013010 | Viande | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,03
| 1013040 | Reins | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,01
| 1014000 |
(d) Caprins
|
| 1014010 | Viande | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,03
| 1014040 | Reins | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,01
| 1015010 | Viande |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,01
| 1016010 | Viande |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| 0,01
| 1017010 | Viande |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,005
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,003
| 1030010 | Poulet |
| 1030020 | Canard |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01
b) Dans la partie B, les colonnes relatives à l’acétamipride et à la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride - code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Pyraclostrobine (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0130040 | Nèfles | 0,7 | 0,3
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,7 | 0,3
| 0154050 | Cynorhodons | 0,01 | 3
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 0,01 | 3
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,01 | 3
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,01 | 3
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,01 | 0,02
| 0161060 | Kaki | 0,01 | 0,02
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,01 | 0,02
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,01 | 0,02
| 0162050 | Caïnite | 0,01 | 0,02
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,01 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,01 | 0,02
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,01 | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,01 | 0,02
| 0163100 | Durion | 0,01 | 0,02
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,01 | 0,02
| 0212040 | Arrow-root | 0,01 | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | 3 | 2
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | 2
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 0,01 | 2
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01 | 0,02
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 3 | 2
| 0256060 | Romarin | 3 | 2
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 3 | 2
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 3 | 2
| 0256090 | Feuilles de laurier | 3 | 2
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 3 | 2
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,02
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | 0,02
| 0401110 | Carthame | 0,01 | 0,2
| 0401120 | Bourrache | 0,01 | 0,2
| 0401130 | Cameline | 0,01 | 0,2
| 0401150 | Ricin | 0,01 | 0,2
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,01 | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,01 | 0,02
| 0402040 | Kapok | 0,01 | 0,02
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,1 | 0,2
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| 0,1 | 0,05
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 0,1 | 0,05
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,1 | 0,05
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 0,1 | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1 | 0,05
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | 0,1 | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,05
| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0632000 |
(b) Feuilles
| 0,1 | 0,05
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,1 | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 0,1 | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,05
| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0633000 |
(c) Racines
| 0,1 | 0,05
| 0633010 | Racine de valériane | 0,1 | 0,05
| 0633020 | Racine de ginseng | 0,1 | 0,05
| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 0,1 | 0,05
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,1 | 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1 | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis | 0,1 | 0,05
| 0810020 | Carvi noir | 0,1 | 0,05
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,1 | 0,05
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1 | 0,05
| 0810050 | Graines de cumin | 0,1 | 0,05
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,1 | 0,05
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1 | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1 | 0,05
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,1 | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,1 | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,05
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,1 | 0,05
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1 | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | 0,1 | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,1 | 0,05
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | 0,1 | 0,05
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,1 | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,02
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,01 | 0,02
| 0900020 | Canne à sucre | 0,01 | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | 0,05
| 1015010 | Viande | 0,05 | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | 0,05
| 1017010 | Viande | 0,05 | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 1030020 | Canard | 0,05 | 0,05
| 1030030 | Oie | 0,05 | 0,05
| 1030040 | Caille | 0,05 | 0,05
| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05 | 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,05 | 0,05
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,05 | 0,05
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,05 | 0,05