Règlement d'exécution (UE) n° 1110/2011 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 08/11/2018 (consolidation EUR-Lex 02011R1110-20181108, la plus récente en français ; acte d'origine du 03/11/2011).

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 1110/2011
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 1110/2011
VersionConsolidée au 08/11/2018 (CELEX 02011R1110-20181108)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) n° 1110/2011EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui relève de la catégorie des «additifs zootechniques» et du groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02011R1110-20181108. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).