(3) Sur la base des conclusions de l’Autorité, les demandeurs d’autorisation ont proposé des doses d’utilisation révisées, en septembre 2010, sur lesquelles l’avis de l’Autorité a été sollicité. Une déclaration sur une nouvelle évaluation de l’exposition au produit a été publiée en janvier 2011. L’examen de ces doses d’utilisation révisées a cependant conduit à une conclusion très similaire, à savoir que tant chez l’adulte que chez l’enfant, la DJA pouvait être dépassée chez les grands consommateurs. L’exposition totale prévisible aux glycosides de stéviol devrait provenir en majeure partie de la consommation de boissons aromatisées non alcoolisées (boissons rafraîchissantes sans alcool).
Règlement (UE) n° 1131/2011 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/11/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1131/2011
RattachementRèglement (UE) n° 1131/2011
Versionacte d'origine du 11/11/2011 (CELEX 32011R1131)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.