Règlement (UE) n° 1131/2011 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/11/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 1131/2011
RattachementRèglement (UE) n° 1131/2011
Versionacte d'origine du 11/11/2011 (CELEX 32011R1131)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) n° 1131/2011EUR-Lex →

(6) Dans son avis, l’Autorité exprime la DJA de glycosides de stéviol en équivalents stéviols. L’exposition alimentaire aux glycosides de stéviol a également été exprimée en équivalents stéviols. Il convient donc que les doses maximales d’utilisation autorisées soient elles aussi exprimées en équivalents stéviols. Les doses maximales de glycosides de stéviol sont exprimées comme la somme de tous les glycosides de stéviol cités dans les spécifications et peuvent être converties en équivalents stéviols au moyen des coefficients de conversion figurant dans celles-ci.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R1131. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).