Version consolidée au 10/03/2025 (consolidation EUR-Lex 02011R1332-20250310, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/2011).
TexteRèglement (UE) n° 1332/2011
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement (UE) n° 1332/2011
VersionConsolidée au 10/03/2025 (CELEX 02011R1332-20250310)
Référencearticle 2 du règlement (UE) n° 1332/2011EUR-Lex →
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «système anticollision embarqué (ACAS)», un système pour aéronefs basé sur les signaux émis par un transpondeur SSR (radar secondaire de surveillance) et fonctionnant indépendamment des équipements au sol pour fournir au pilote des indications concernant des aéronefs qui risquent d'entrer en conflit et qui sont équipés d’un transpondeur SSR;
2) «système anticollision embarqué II (ACAS II)», un système anticollision embarqué qui génère, outre des avis de trafic, des avis de résolution dans le plan vertical;
3) «avis de résolution (RA)», une indication fournie à l’équipage et recommandant d’accomplir une manœuvre d’évitement destinée à éloigner l’aéronef de toute menace ou interdisant d’accomplir une manœuvre afin de maintenir l'espacement existant;
4) «avis de trafic (TA)», une indication signalant à l’équipage que la proximité d’un autre aéronef constitue une menace potentielle.
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.