Décision (CELEX 32012D0067) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/02/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0067)
RattachementDécision (CELEX 32012D0067)
Versionacte d'origine du 03/02/2012 (CELEX 32012D0067)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32012D0067)EUR-Lex →

(1) Thymus vulgaris L. et Thymus zygis Loefl. ex L. peuvent être considérés comme une substance végétale, une préparation à base de plantes ou une association des deux au sens de la directive 2001/83/CE et respectent les exigences visées à ladite directive.

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