(2) Il convient par conséquent de faire figurer Thymus vulgaris L. et Thymus zygis Loefl. ex L. sur la liste des substances végétales, des préparations à base de plantes et associations de celles-ci en vue de leur utilisation dans des médicaments traditionnels à base de plantes établie par la décision 2008/911/CE de la Commission.
Décision (CELEX 32012D0067) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/02/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0067)
RattachementDécision (CELEX 32012D0067)
Versionacte d'origine du 03/02/2012 (CELEX 32012D0067)
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