Il est interdit d’introduire ou de propager Epitrix cucumeris (Harris), Epitrix papa sp. n., Epitrix subcrinita (Lec.) et Epitrix tuberis (Gentner), ci-après les «organismes spécifiés», dans l’Union.
Décision (CELEX 32012D0270) · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 05/01/2018 (consolidation EUR-Lex 02012D0270-20180105, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/05/2012).
TexteDécision (CELEX 32012D0270)
IntituléInterdictions concernant Epitrix cucumeris (Harris), Epitrix papa sp. n., Epitrix subcrinita (Lec.) et Epitrix tuberis (Gentner)
RattachementDécision (CELEX 32012D0270)
VersionConsolidée au 05/01/2018 (CELEX 02012D0270-20180105)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.