Décision (CELEX 32012D0284) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/05/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0284)
RattachementDécision (CELEX 32012D0284)
Versionacte d'origine du 25/05/2012 (CELEX 32012D0284)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32012D0284)EUR-Lex →

(2) Le 2 décembre 2011, le COPS a adopté la décision Atalanta/4/2011 portant nomination du capitaine de vaisseau Jorge MANSO en tant que commandant de la force de l’Union européenne.

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