LISTE DES PRODUITS COUVERTS PAR L'ACCORD DE PARTENARIAT VOLONTAIRE (APV)
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Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, bois en plaquettes ou en particules, sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.
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4403
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Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris.
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Bois feuillard, échalas fendus, pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement, bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, bois en éclisses, lames, rubans et similaires.
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Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.
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4407
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Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout d'une épaisseur excédant 6 mm.
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4408
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Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm.
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4409
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Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou plusieurs rives, faces ou bouts, mêmes rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.
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4410
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Panneaux de particules, panneaux dit «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires, (par exemple «waferboard», en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques.
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4411
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Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.
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4412
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Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.
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441400
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Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires.
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Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois, tambours (tourets) pour câbles, en bois, palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois, rehausses de palettes en bois.
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441600
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Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains.
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441700
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Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois, formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois.
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Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux («shingles» et «shakes») en bois.
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441900
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Articles en bois pour la table ou la cuisine.
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9403 30
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Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux.
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9403 40
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Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines.
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9403 50
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Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher.
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9403 60
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Autres meubles en bois.