(6) Le Portugal a soumis un programme modifié pour l’éradication de la brucellose et de la tuberculose bovines ainsi que de la fièvre catarrhale. Le Royaume-Uni a présenté un programme modifié d’éradication de la tuberculose bovine. L’Espagne a soumis un programme modifié pour l’éradication de la brucellose ovine et caprine ainsi que de la fièvre catarrhale. La Slovénie a soumis un programme modifié de lutte contre la peste porcine classique et de surveillance de cette maladie. L’Italie et la Grèce ont présenté des programmes modifiés concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST), l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et la tremblante; la Bulgarie a soumis un programme modifié pour l’éradication de la rage.
Décision (CELEX 32012D0785) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/12/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0785)
RattachementDécision (CELEX 32012D0785)
Versionacte d'origine du 13/12/2012 (CELEX 32012D0785)
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