(127) Articulé autour de ces trois axes, le programme «Énergie rurale pour l’Amérique» cible les types de projets suivants: systèmes d’énergies renouvelables, amélioration de l’efficacité énergétique, audits énergétiques, assistance au développement des énergies renouvelables et études de faisabilité.
Décision (CELEX 32012D0825) · Article
Article considérant 127
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0825)
RattachementDécision (CELEX 32012D0825)
Versionacte d'origine du 20/12/2012 (CELEX 32012D0825)
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