Décision (CELEX 32012D0825) · Article

Article considérant 31

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0825)
RattachementDécision (CELEX 32012D0825)
Versionacte d'origine du 20/12/2012 (CELEX 32012D0825)
RéférenceConsidérant 31 de la décision (CELEX 32012D0825)EUR-Lex →

(31) Des vérifications sur place ont également été réalisées auprès des sociétés suivantes:

Producteurs-exportateurs établis aux États-Unis

— CHS Inc, Inver Grove Heights, Minnesota

— Marquis Energy LLC, Hennepin, Illinois

— Patriot Renewable Fuels LLC, Annawan, Illinois

— Plymouth Energy Company LLC, Merrill, Iowa

— POET LLC, Sioux Falls, Dakota du sud

— Valero Renewable Fuels Company LLC, San Antonio, Texas

Producteurs de l’Union

— Abengoa Energy Netherlands B.V., Rotterdam, Pays-Bas

— BioWanze, S.A., Wanze, Belgique

— Crop Energies Bioethanol GmbH, Mannheim, Allemagne

— Ensus, Yarm, Royaume-Uni

— Lantmännen Energi/Agroetanol, Norrköping, Suède

— Tereos BENP, Lillebonne, France

Importateurs indépendants dans l’Union

— Shell Trading Rotterdam B.V., Rotterdam, Pays-Bas

— Greenergy Fuels Limited, London, Royaume-Uni

Utilisateurs dans l’Union

— Shell Nederland Verkoopmaatschappij B.V., Rotterdam, Pays-Bas

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012D0825. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).