Décision (CELEX 32012D0825) · Article

Article considérant 98

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0825)
RattachementDécision (CELEX 32012D0825)
Versionacte d'origine du 20/12/2012 (CELEX 32012D0825)
RéférenceConsidérant 98 de la décision (CELEX 32012D0825)EUR-Lex →

(98) Les biocarburants avancés sont définis à la section 9001 du Food, Conservation, and Energy Act de 2008 en tant que «carburants issus de la biomasse renouvelable autre que l’amidon de maïs». Conformément à cette loi, les biocarburants avancés incluent en particulier:

— les biocarburants dérivés de cellulose, d’hémicellulose ou de lignine,

— les biocarburants dérivés du sucre et de l’amidon (autres que l’éthanol dérivé de l’amidon de maïs),

— les biocarburants obtenus à partir de déchets, notamment de résidus de récoltes, d’autres déchets végétaux, de déchets animaux, alimentaires ou de jardin,

— les carburants équivalents au diesel issus de la biomasse renouvelable, notamment d’huiles végétales et de graisses animales,

— le biogaz généré par la conversion de matières organiques issues de la biomasse,

— le butanol ou d’autres alcools générés par la conversion de matières organiques issues de la biomasse renouvelable, ainsi que

— les autres carburants issus de la biomasse cellulosique.

Aller plus loin

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