Version d'origine : acte du 01/02/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 85/2012
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 85/2012
VersionVersion d'origine (CELEX 32012R0085)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) n° 85/2012EUR-Lex →
Dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010, l’entrée relative à la substance altrenogest est remplacée par la suivante:
| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles | Autres dispositions [conformément à l’article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009] | Classification thérapeutique
| «Altrenogest | Altrenogest | Porcins | 4 μg/kg | Peau + graisse | Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE | Médicaments agissant sur le système de reproduction»
| 2 μg/kg | Foie
| Équidés | 4 μg/kg | Graisse
| 4 μg/kg | Foie
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