Règlement d’exécution (UE) n° 85/2012 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/02/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 85/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 85/2012
Versionacte d'origine du 01/02/2012 (CELEX 32012R0085)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) n° 85/2012EUR-Lex →

(3) L’altrenogest est actuellement inscrite dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 en tant que substance autorisée pour la peau, la graisse et le foie des porcins et pour la graisse et le foie des équidés.

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